Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 61·fr
    ...e 30/12/1993, enregistré à la recette de l'enregistrement des acte...
  • Journal Officiel·1978 / N°008·page 9·fr
    ...Il contrôle l'exécution du budget et suit l'évolution des recettes...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 29·fr
    ...Recensement des installations sportives et socio-éducatives. Rétr...
  • Journal Officiel·1998 / N°008·page 4·fr
    ...ation foncière obligatoire au recensement cadastral de tous les im...
  • Annonces Légales·2022 / N°025·page 11·fr
    ...Au-delà de ce délai les oppositions ne seront plus recevables. Le...
  • Annonces Légales·2023 / N°019·page 15·fr
    ... 9/01/2023 et enregistré à la recette des finances d'Hammamet le 1...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 2·fr
    ...écembre 2024, enregistré à la recette de l'enregistrement des acte...
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 32·fr
    ...u 24/09/2005 enregistrée à la recette des finances de Gabès en dat...
  • Journal Officiel·1983 / N°065·page 25·fr
    ... sous peine de déchéance, d'irrecevabilité et de forclusion. La p...
  • Journal Officiel·1984 / N°013·page 23·fr
    ...février 1984, enregistré à la Recette des Actes Civils et Impôts D...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 25·fr
    ... le 2/12/2015 enregistré à la recette des finances Menzeh 9 sous l...
  • Journal Officiel·2002 / N°037·page 11·fr
    ...ation foncière obligatoire au recensement cadastral de tous les im...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 33·fr
    ...— Recipissé du cautionnement provisoire de 1% de Monsieur le recev...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 2·fr
    ...IS relatifs aux opérations de recensement dans les communes de Biz...
  • Annonces Légales·2025 / N°171·page 8·fr
    ...du 19/12/2025 enregistré à la recette de l'enregistrement des acte...
  • Annonces Légales·2004 / N°123·page 9·fr
    ...nregistré le 21 mai 2004 à la recette des finances de la rue Victo...
  • Journal Officiel·1974 / N°041·page 19·fr
    ...Toute opposition pour être recevable devra être faite dans un déla...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 32·fr
    ..., dont PV est enregistré à la recette des finances de la Marsa sou...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 41·fr
    ...e terre qui prendra le nom de Recette d'El Djem sis à El Djem Gouv...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 36·fr
    ...rsement reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils de Tunis l...