Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1981 / N°014·page 24·fr
    ...— 11.000 dinars apport d'un terrain de 300 m² n° 521 du titre fonc...
  • Journal Officiel·1958 / N°080·page 22·fr
    ...(Aucun titre n'était frappé d'opposition à la date du 3e tirage). ...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 20·fr
    ...mbalia (Cap-Bon) tiennent des titres anciens et d'usage remontant ...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 38·fr
    ...te du 30 Mai 1975 **ETUDE DE MAITRE ALLOUANI CHOUBANI** Avocat à l...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 38·fr
    ...La débitrice poursuivie : la Société hôtelière de la palmeraie « S...
  • Journal Officiel·1958 / N°082·page 11·fr
    ...es importations à réaliser au titre de la Foire Internationale de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 32·fr
    ...du Mardi 24 Avril 1962 ## AIVS DE VENTE Maitre Brahim bou Rogaa,...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 6·fr
    ...SIENNE — 19-13 Mai 1966 # CHAPITRE VII ## Le repos hebdomadaire ...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 24·fr
    ...NNE — 16 - 19 Mars 1976 # CHAPITRE 3 ## Des dispositions commune...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 52·fr
    ...abandonnent, au titre de leurs actions dans le capital de Sotuhage...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 17·fr
    ...## CHAPITRE 5 ## LES SERVICES DE MISE EN ŒUVRE Art. 19. — La dir...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 17·fr
    ...èmes de la propriété objet du titre foncier n° 108555 « Saniet Ahm...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 20·fr
    ...le Titre Foncier N° 12.784; Au Sud-Est : Ameur Ben Chérifa; Au Sud...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 8·fr
    ...8 (nouveau).** — A titre exceptionnel, le délai de publication est...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 6·fr
    ... "Dar Ben Hassine 1" objet du titre foncier n° 107025 situé à Mano...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 10·fr
    ...En cas de conflit, l'arbitrage de l'Office des Céréales, Légumineu...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 59·fr
    ...— 5 % à titre de premier dividende. Le solde sera selon ce que l'A...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 26·fr
    ...Conciliation et arbitrage. Conventions collectives. Organisation s...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 33·fr
    ... plus étendus conformément au titre 3 article 12 du dit statut. L...
  • Journal Officiel·1991 / N°015·page 9·fr
    ...— La redevance d'embarquement due au titre des billets CI et OBTR ...