Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 35·fr
    ...r du 1er avril 1974 Mahmoud Ghorbal, à compter du 1er avril 1974 J...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 13·fr
    ...— Il est tenu un procès-verbal des délibérations du collège de dir...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 13·fr
    ... que la rédaction des procès verbaux, est confié aux autorités de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 96·fr
    ...- Copie du procès-verbal établi par la police ou la garde national...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 35·fr
    ...on siège social et du procès-verbal de ses délibérations, enregist...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 18·fr
    ...## AUGMENTATION DE CAPITAL Selon procès-verbal d'une réunion extr...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 2·fr
    ...Monsieur Chérif Ben Sghaier Derbali est nommé chef de secteur Kasr...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 11·fr
    ...ter du 16 juillet 1974 Sadok Jarbaoui, à compter du 16 juillet 197...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 16·fr
    ...Pour extrait Le Gérant N° 901 AVIS D'un procès verbal d'Assemb...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 12·fr
    ... compter du 18 mars 1974 Ali Harbani, à compter du 18 mars 1974 Ha...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 33·fr
    ...1°) l'avertissement verbal 2°) l'avertissement par écrit avec insc...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 15·fr
    ...**Sanction du 1er degré :** 1°) l'avertissement verbal; 2°) l'ave...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 10·fr
    - Une copie du procès verbal de la signification d'un exemplaire d...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 20·fr
    ...ter du 1er janvier 1969 Ben Ghorbal Sliman à compter du 1er janvie...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 6·fr
    ...Toutes les entrevues devront faire l'objet d'un procès-verbal sign...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 39·fr
    ...s (3/4) indivis d'un immeuble urbain, sis à Tunis, 3, rue Broves, ...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 11·fr
    ...## TRIBUNAL DE SOUK EL ARBA A la date du 12 mars 1955, la dame Zo...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 11·fr
    ...6 octobre 1975 Kéfi Ali Amor Derbali, à compter du 26 octobre 1975...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 8·fr
    ...ités dans le port, le procès verbal de constatation de l'infractio...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 23·fr
    ...N° 73 Du procès-verbal daté des 25 septembre 1967, 25 novembre 19...