Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 15·fr
    ...- Toute opération d'importation agréée par les services de la Dire...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 8·fr
    ... dommages de guerre et autres services civils et militaires ainsi ...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 7·fr
    ...s hors d'usage qui ne peuvent servir qu'à la récupération des mati...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 18·fr
    ...tapes sont effectuées dans un service ou une structure non soumis ...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 33·fr
    ...eliant Korba et Nabeul et des services administratifs et commercia...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 25·fr
    ...fessionnelles; c) la durée du service et les notations dans l'étab...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 14·fr
    ...NISIENNE — 10-13 Mars 1959 # SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION D...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 30·fr
    ...La dite parcelle ayant un droit de servitude dans le puits sis en ...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 13·fr
    ...19°) Constituer, modifier et éteindre servitudes actives. 20°) Dé...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 10·fr
    ...de maîtrise de la qualité des services, de la sécurité, de la sûre...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 36·fr
    ...— la nature et les échéances des créances pouvant servir de suppor...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 13·fr
    ...a) l'organisation du service auquel appartient le candidat (durée ...
  • Journal Officiel·1991 / N°082·page 18·fr
    ...ec pièces justificatives, des services civils ou militaires accomp...
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 13·fr
    ...NISIENNE — 9 Mars 1965 275 # SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION D...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 8·fr
    ...Toute candidature parvenue au Service du Personnel (Division Admin...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 6·fr
    ...ants pourrait prévoir pour le service, en dehors de son territoire...
  • Journal Officiel·1982 / N°027·page 7·fr
    ...la Propriété Industrielle ## Service de Commerce ## BREVETS D'IN...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 15·fr
    ...uel ou éventuel, autre qu'une servitude de non-œdificandi au profi...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 16·fr
    ...s 3, 6 et 10 janvier 1961 ## SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION D...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 3·fr
    ...l administratif attaché à son service. ## TITRE III ## DE L'ORGA...