Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 73·fr
    ...Deux originaux de l'acte constitutif et du procès-verbal de l'Asse...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 6·fr
    ...A cet effet ils peuvent demander au contribuable, soit verbalement...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 24·fr
    ...1°) l'avertissement verbal, 2°) l'avertissement par écrit avec in...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 50·fr
    ...Fique de barbari entre lui et Touhami ben Ahmed Attallah. Au Sud ...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 28·fr
    ...Deux copies du Procès-Verbal de l'Assemblée Générale du 1er novemb...
  • Journal Officiel·1965 / N°051·page 16·fr
    ...cembre 1965 M^{lle} Nefissa Ghorbal, à compter du 1er décembre 196...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 5·fr
    ...ent être éloignés des centres urbains et des habitations particuli...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 9·fr
    ...— Le procès-verbal constatant les infractions prévues à la présent...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 11·fr
    ...ément aux statuts, au procès-verbal de l'Assemblée Générale du 21 ...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 39·fr
    ...Aux termes du Procès-Verbal de la première délibération du Conseil...
  • Journal Officiel·1991 / N°045·page 20·fr
    ...— Le jury établit un procès-verbal de ses délibérations qui devra ...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 35·fr
    ...itié indivise de la propriété urbaine sise à Tunis, avenue de Madr...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 2·fr
    ...Elles donnent lieu à l'établissement de procès-verbaux qui sont tr...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 30·fr
    ...à compter du 9 octobre 1973 Ghorbal Rachid, à compter du 9 octobre...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 45·fr
    ...Deux exemplaires enregistrés du procès-verbal ont été déposés au G...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 22·fr
    ...Sahel, Sud et extrême sud et Jerba. - Vie économique générale de l...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 32·fr
    ...t deux exemplaires du procès-verbal, ont été déposés le 23 juin 19...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 12·fr
    ...D'un procès-verbal de délibération du 7 novembre 1957, enregistré ...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 19·fr
    ... Le capital de la société absorbante a été ainsi porté à cent soi...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 21·fr
    ... a entente, dresse le procès-verbal de la distribution amiable du ...