10 929 résultats pour ""GLOBAL""
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- Annonces Légales·2012 / N°030·page 37·fr...La mise à prix globale est de 158.276.000 (cent cinquante huit mil...
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- Annonces Légales·2022 / N°141·page 8·fr...La construction est considérée globalement avec ses composantes et...
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- Annonces Légales·2005 / N°146·page 4·fr...Valeur globale cent soixante cinq milles dinars (165.000,000D). T...
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- Annonces Légales·2021 / N°010·page 10·fr...et/ou TMM+3 % pour un montant global maximum de 5 MDT et Catégorie...
- Annonces Légales·2018 / N°149·page 53·fr...tériels et morale d'une somme globale de dix mille dinars. Ce rés...
- Journal Officiel·1986 / N°017·page 7·fr..., leur attribue d'une manière globale les points mérités qui servi...
- Journal Officiel·1998 / N°051·page 17·fr...- coût global de l'investissement, fonds de roulement inclus, ne d...
- Annonces Légales·2009 / N°125·page 40·fr...sses moderne d'une superficie globale de 4350 m² dont une partie e...
- Journal Officiel·1995 / N°077·page 8·fr... épreuves ainsi que le nombre global des heures se rapportant à ch...
- Journal Officiel·1976 / N°083·page 5·fr...| TAUX d'imposition du revenu global à la limite supérieure de la ...
- Journal Officiel·1992 / N°088·page 14·fr...% de l'impôt dû sur le revenu global compte non tenu desdites exon...