Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
10 929 résultats pour ""GLOBAL""
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 16·fr
    ... son domicile chez la Société Global de Recouvrement à son siège s...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 39·fr
    ...823 parts du global de 1630 parts (823/1630) du titre foncier 3216...
  • Annonces Légales·2012 / N°030·page 37·fr
    ...La mise à prix globale est de 158.276.000 (cent cinquante huit mil...
  • Annonces Légales·2017 / N°131·page 50·fr
    ...La superficie globale de l'immeuble est de 884m², la superficie co...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 30·fr
    ...mique du Sud de Gafsa montant globale de 2000 Dinars. La vente au...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 19·fr
    ...u en service détaché une note globale chiffrée exprimant : - son ...
  • Annonces Légales·2005 / N°112·page 3·fr
    ...er n° 90717, d'une superficie globale de 1580 m² sur lequel a été ...
  • Journal Officiel·1992 / N°047·page 8·fr
    ...- Le montant de la contribution globale mise à la charge des entre...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 8·fr
    ...La construction est considérée globalement avec ses composantes et...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 12·fr
    ...oukra Ariana d'une superficie globale de 3030 m² objet du titre fo...
  • Annonces Légales·2005 / N°146·page 4·fr
    ...Valeur globale cent soixante cinq milles dinars (165.000,000D). T...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 4·fr
    ... but d'améliorer le rendement global du système éducatif. Il est c...
  • Annonces Légales·2021 / N°010·page 10·fr
    ...et/ou TMM+3 % pour un montant global maximum de 5 MDT et Catégorie...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 53·fr
    ...tériels et morale d'une somme globale de dix mille dinars. Ce rés...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 7·fr
    ..., leur attribue d'une manière globale les points mérités qui servi...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 17·fr
    ...- coût global de l'investissement, fonds de roulement inclus, ne d...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 40·fr
    ...sses moderne d'une superficie globale de 4350 m² dont une partie e...
  • Journal Officiel·1995 / N°077·page 8·fr
    ... épreuves ainsi que le nombre global des heures se rapportant à ch...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 5·fr
    ...| TAUX d'imposition du revenu global à la limite supérieure de la ...
  • Journal Officiel·1992 / N°088·page 14·fr
    ...% de l'impôt dû sur le revenu global compte non tenu desdites exon...