Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 50·fr
    ...e de Sfax le 7/12/2018 dépôt original D2532007 et dépôt de la dema...
  • Annonces Légales·2015 / N°007·page 21·fr
    ...Deux copies originales dudit PV ont été déposées au greffe du trib...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 18·fr
    ... et 048762, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2018 / N°076·page 27·fr
    ...1/5/2018 sous le n° de dépôt original D154582018 et n° de dépôt de...
  • Annonces Légales·2013 / N°076·page 31·fr
    ... n°M029994, dont deux copies originales sont déposées au tribunal ...
  • Annonces Légales·2016 / N°012·page 36·fr
    ...ts sociales dont deux copies originales de chaque acte ont été dép...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 15·fr
    ...Deux copies originales dudit procès-verbal ont été déposés au gref...
  • Annonces Légales·2013 / N°063·page 40·fr
    ...uméro 28175 dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2019 / N°029·page 22·fr
    ...t avoir un extrait de l'acte original tout contestant devra s'adre...
  • Annonces Légales·2019 / N°077·page 2·fr
    ...Un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinair...
  • Annonces Légales·2008 / N°080·page 19·fr
    ...délivrer une expédition de l'original du registre des notaires Moh...
  • Annonces Légales·2014 / N°021·page 33·fr
    ... n°M007635, dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Journal Officiel·2003 / N°032·page 4·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, Tout candidat q...
  • Journal Officiel·2013 / N°030·page 31·fr
    ...éant, une copie conforme à l'original de la décision d'acceptation...
  • Annonces Légales·2011 / N°036·page 12·fr
    ...1 Mars 2011 dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 28·fr
    ...3 sachant que le n° du dépôt original est D8372800. La Gérante 20...
  • Annonces Légales·2015 / N°007·page 46·fr
    ... de Sfax le 29/12/2014 dépôt original n° D255452010 et dépôt deman...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 28·fr
    ...mai 2018 sous le n° de dépôt original : D26392018 et le n° de dépô...
  • Annonces Légales·2020 / N°085·page 7·fr
    ... et contrairement au contrat original de vente de fonds de commerc...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 18·fr
    ...Un original de l'acte mentionné ci haut a été déposé au tribunal d...