Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 21·fr
    ...ompter du 21 septembre 1972 Ghorbal Béchir Ben M'hamed, à compter ...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 11·fr
    ...nt constatées par des procès-verbaux portés sur un registre spécia...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 43·fr
    ...Deux copies certifiées conformes du Procès-Verbal de la délibérati...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 34·fr
    ...1967, et contacté par procès verbal dont une copie a été déposée l...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 27·fr
    ...Deux exemplaires de ce procès-verbal ont été déposés le 25 avril 1...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 18·fr
    ...r juillet 1975 Eddi Mohamed Gherbal, à compter du 1er juillet 1975...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 52·fr
    ...D'un procès-verbal en date du 14 juin 1966, enregistré à Tunis A.C...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 20·fr
    ...janvier 1962, suivant procès-verbal dressé par Maître Ahmed Saldan...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 23·fr
    ...Midoune (Djerba), OBIET SOCIAL : exploitations des Hôtels, bar, ca...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 13·fr
    ...S N° 9.397** Suivant procès-verbal dressé le 12 septembre 1957, à...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 13·fr
    ... l'article 30 et d'un procès-verbal judiciaire consignant les décl...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 6·fr
    ...ts industriels, énergétiques, urbains, agricoles et de transport e...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 14·fr
    ...Hayouni, domicilié à Soult-El-Arba, avise le public qu'il a la pro...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 16·fr
    ...er du 1er décembre 1974 Amor Harbaoui Guizani, à compter du 16 déc...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 8·fr
    ...— Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux inscrit...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 17·fr
    ...itudes imposées pour raison d'urbanisme, le taux de la garantie su...
  • Journal Officiel·1989 / N°005·page 6·fr
    ...— Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux qui son...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 5·fr
    ...egardé, au plan d'aménagement urbain, s'il existe. Il se substitu...
  • Journal Officiel·1986 / N°058·page 3·fr
    ...serves mentionnées au procès-verbal de réception, soit par voie de...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 35·fr
    ...Du procès-verbal de l'Assemblée Générale Ordinaire de la Société T...