rapport écrit et établit un procès-verbal qui est signé par les me...

...nt, par écrit aussi bien que verbalement : a) aux autorités compé...

...des Etudes Technologiques à Djerba | 339 000 | 74 000 | 413 000 | ...

...s 15 jours, copie des procès-verbaux de ces réunions ainsi que le ...

...anvier 1973 Amor Ben Mohamed Derbal, à compter du 1er janvier 1973...

...nt consignées dans un procès verbal ; leur avis doit être motivé e...

...a réglementation en matière d'urbanisme La réglementation prise à...

...i Malna, des habitants de Tébourba, domiciliés en la dite ville, i...

...19, avenue de Paris, Tunis D'un procès verbal de l'Assemblée Extr...

...nt consignés dans des procès-verbaux communiqués au ministre de l'...

...Il est dressé un procès-verbal de la séance d'ouverture des plis s...

...Deux exemplaires des Statuts et deux exemplaires du Procès-verbal ...

...été dite Et-Takmir située à Djerba Hnunet Essoul, dont l'immatricu...

...Les procès verbaux établis par les fonctionnaires et agents sus-no...

...x lots ### DE DEUX IMMEUBLES URBAINS Premier lot : Une villa de ...

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉFURBAGE TUNISIENNE — 61-44 Juillet 1961 ...

...Elle fait l'objet d'un procès-verbal. Cependant, en cas d'urgence...

...onseil et établit les procès verbaux. ## Chapitre IV. - Les dépar...

...compter du 1er octobre 1975 Ghorbal Essia née Zribi, à compter du ...

...sement Echiraa, Houmet Souk Djerba dans un délai de 20 jours à par...