Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 637 résultats pour ""ULA""
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 5·fr
    ...— L'accès aux universités est ouvert aux titulaires du baccalauréa...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 22·fr
    ... compter du 1er juillet 1969 Boulaabi Mohamed Lamine à compter du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 13·fr
    ...afin de permettre la libre circulation. d) Toute personne se livr...
  • Journal Officiel·1996 / N°079·page 7·fr
    ...gations et responsabilités découlant de ses attributions au même t...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 116·fr
    ...Tijani ABDELMOULA. Membres : Mohamed DJARRYA. Mongi TURKI. Abde...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 6·fr
    ...e ces navires, doivent être titulaires des brevets exigés pour le ...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 15·fr
    ...non cumulatif. 3. — Réserves statutaires ou décidées par l'assembl...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 20·fr
    ...Abdelkader ben Mohamed Abdelmoula, pour le prix de 4.105 dinars. ...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 6·fr
    ... l'objet d'un usufruit, son titulaire est membre de droit du syndi...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 12·fr
    ...es instruments didactiques découlant des méthodes élaborées par l'...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 13·fr
    ...À côté d'un puits, un bassin, diverses dépendances et un poulaille...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 12·fr
    ...merce à usage d'hôtel 6ème cartulaire, dénommé Hôtel des Mille et ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 19·fr
    ...e pièce arguée de faux ou l’annulation de ses effets, ou d’une déc...
  • Journal Officiel·1974 / N°029·page 12·fr
    ...ne peut s'adjoindre à titre cumulatif aux membres qu'elle juge uti...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 17·fr
    ...Le premier dividende non cumulatif de 6 % auquel ont droit statuta...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 14·fr
    ...GALOULA Alfred, son fonds de commerce a usage de Café-Bar sis à Tu...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 11·fr
    ...éficiaient de facilités de circulation sur les transports urbains ...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 25·fr
    ...Monsieur Chaabane ben Salah ben Ali ben Nasr, boulanger, demeurant...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 5·fr
    ...besoins et la densité de la population, de créer une ou plusieurs ...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 18·fr
    ...Opposition entre les mains de Maître René AZOULAY, avocat à Tunis,...