Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 13·fr
    ...9 - L'autorisation est octroyée à titre personnel et ne peut être ...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 32·fr
    ...En vertu d'un jugement rendu par la Commission d'arbitrage près la...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 15·fr
    ...ait se faire par concours sur titres parmi les titulaires soit de ...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 34·fr
    ... 2 poiriers, ensemencée de 40 litres de blé environ, limitée : - ...
  • Journal Officiel·1980 / N°022·page 20·fr
    ... somme de cent vingt dinars à titre de prêt et des dommages et des...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 8·fr
    ...oisi l'adresse de son avocat MAITRE Ahlem Slema sis à l'avenue de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°073·page 3·fr
    ...Titre : En vertu de l'injonction de payer rendue sous le n° 62451 ...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 21·fr
    ...Ils ajoutent qu'ils ont égaré les titres concernant leurs droits d...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 5·fr
    ...## Chapitre I ## MESURE D'ORDRE GENERAL ### Article 1er Sauf st...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 35·fr
    ...Titre foncier B.I. N° 124 (S2) - Au Sud-Est : Une Impasse et au-de...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 12·fr
    ...# PREMIER AVIS La copie bleue du Titre Foncier N° 200.124 « YOLAN...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 11·fr
    ...Sadok ben Mohamed Chaouch, El Arbi Zaiem, Titre foncier n° 134.962...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 30·fr
    ...La Totalité de l'immeuble objet du titre foncier n° 21883 Sfax rou...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 33·fr
    ...ant le 5 mai 1964, soit leurs titres soit le récépissé en constata...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 2·fr
    ...tion d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib Bourguiba,...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 71·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER # DISPOSITIONS RELATIVES # AUX DECLARATIONS E...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 37·fr
    ...ant la forme et le contenu du titre de commerce extérieur dans le ...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 30·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créance avec un bordereau ...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 16·fr
    ...Chapitre Premier # Organisation administrative Section Première ...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 13·fr
    ...Dispositions transitoires 1°/ A titre transitoire et définitif et...