Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 12·fr
    ...SAADI KENZA | ***087 | GAM ABDERBAZAK | ***511 | GODCHEM HAMIDI | ...
  • Journal Officiel·1960 / N°029·page 28·fr
    ...Procès-verbaux de l'Assemblée Constitutive et du Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 28·fr
    ...Du procès-verbal de la décision collective extraordinaire, en date...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 21·fr
    ...'une copie du présent procès-verbal pour faire tous dépôts et publ...
  • Journal Officiel·1965 / N°033·page 30·fr
    ...Deux exemplaires du dit procès-verbal ont été déposés au Greffe du...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 6·fr
    ...compter du 1er juillet 1973 Ghorbal Abderrazak, à compter du 1er j...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 5·fr
    ...ion de logements ruraux et suburbains. Art. 10. — Pour les catégo...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 62·fr
    ...Procès-verbal de l'Assemblée extraordinaire ayant décidé cette aug...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 12·fr
    ...ter du 1er octobre 1976 Ben Ghorbal Othman, à compter du 1er octob...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 20·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraord...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 3·fr
    ...ben Dridi ben Nasr ben Salah Derbali — Abdessamad ben Abed ben Amo...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 17·fr
    ... générale — lignes et réseaux urbains — télégraphie — énergie — ex...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 15·fr
    ...3-7 Août 1962 993 Du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extrao...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 11·fr
    ...Il est tenu un procès-verbal des délibérations sur un registre côt...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 4·fr
    ...septembre 1976 Hechmi Ahmed Gharbaâ, à compter du 15 septembre 197...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 35·fr
    ... des statuts Suivant procès-verbal de l'Assemblée Générale Extrao...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 13·fr
    ...Ses délibérations doivent être consignées dans un procès-verbal re...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 28·fr
    ...mpter du 1er février 1973 Bouderbala Maherzia née Zarrouk, à compt...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 10·fr
    ...ont consignés dans un procès-verbal. Art. 12. — Un jury ne peut f...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 19·fr
    ...1°) l'avertissement verbal ; 2°) l'avertissement par écrit avec i...