Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 39·fr
    ...b) Six pour cent sur le capital non amorti à titre de premier divi...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 24·fr
    ...erve aucune, lui est donné au titre de sa gestion à ce jour ; — M...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 64·fr
    ...## Chapitre III ## De la liquidation et du partage des sociétés e...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 6·fr
    ...e est soumise aux retenues au titre des cotisations aux régimes de...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 30·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ## Des catégories des huiles d'olive et des h...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 26·fr
    ...Pour assister à l'Assemblée, les titres devront être déposés avant...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 18·fr
    ...1378), et pourvus de l'un des titres universitaires suivants : - ...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 2·fr
    ...— Toute personne désirant exploiter, à quelque titre que ce soit, ...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 24·fr
    ...Municipalité de Gafsa, Habous Sidi Ahmed Zarrouk et Titre 277.070....
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 8·fr
    ...## TITRE V ## Les services spécifiques de l'administration centra...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 42·fr
    ...iement de la redevance due au titre de la convention d'exploitatio...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 27·fr
    ...Avis aux créanciers d'avoir à remettre leurs titres de créances da...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 23·fr
    ... commerce de verrerie, cadre, vitrerie et articles d'orient, sis à...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 2·fr
    ...acie par voie de concours sur titres, qui sera annoncé par arrêté ...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 18·fr
    ...tion d’une terre collective à titre privé. Nous, Habib Bourguiba,...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 4·fr
    ...utorisé à se faire inscrire à titre individuel s'il répond à la co...
  • Journal Officiel·1966 / N°025·page 18·fr
    ...immeuble immatriculé objet du titre foncier « Laléa Saint Charles ...
  • Annonces Légales·2021 / N°114·page 6·fr
    ...é aux travaux de peintures et vitrerie. L'opposition au paiement ...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 26·fr
    ...Il ajoute qu'il a égaré le titre constatant ses droits de propriét...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 16·fr
    ...Titre foncier 24905 S2 Tunis. Le présent avis fera courir le déla...