Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 31·fr
    ...Le Conseil d'Administration N° 616 Suivant Procès-Verbal d'Assem...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 18·fr
    ...Toutes les entrevues devront faire l'objet d'un procès-verbal sign...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 19·fr
    ...ion constatée dans un procès-verbal d'Assemblée Générale Extraordi...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 22·fr
    ...paiement sur le vu du procès-verbal de vérification. Dans tous le...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 17·fr
    ... Maherzia Zarrouk, épouse Bouderbala, à compter du 1er août 1971 D...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 23·fr
    ...mes, enregistrées, du procès-verbal de cette Assemblée, ont été dé...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 3·fr
    ...— L'apprentissage dans les agglomérations urbaines n'est autorisé ...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 18·fr
    ...illet 1969 Ahmed ben Mohamed Derbal, à compter du 1er juillet 1969...
  • Journal Officiel·1986 / N°043·page 8·fr
    Il est dressé procès verbal des délibérations du comité. ## TITRE...
  • Journal Officiel·1992 / N°051·page 6·fr
    ... loi et à dresser des procès-verbaux en conséquence. Le contrôle ...
  • Annonces Légales·2025 / N°049·page 26·fr
    ...ELUTI HABIB | CIN | xxxx4163 DERBAL HELA BT ALI | CIN | xxxx150 HA...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 6·fr
    ...Les délibérations font l'objet de procès-verbaux qui sont portés s...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 12·fr
    ...Tunis Il appert d'un procès-verbal d'assemblée Générale en date d...
  • Journal Officiel·1986 / N°024·page 12·fr
    ... réserve d'en dresser procès verbaux sur le champ pour être portés...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 16·fr
    ...D'un procès-verbal en date du 30 mars 1967 enregistré à Tunis (ACI...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 25·fr
    ...mpter du 5 mai 1973 Mokhtar Ghorbal, à compter du 1er juillet 1973...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 22·fr
    ...ès établissement d'un procès verbal de réception des travaux par l...
  • Journal Officiel·1974 / N°037·page 21·fr
    ...pter du 1er janvier 1973 Boughorbal Bouaziz, à compter du 1er janv...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 14·fr
    ...— L'instance est introduite par une requête verbale ou écrite prés...
  • Journal Officiel·1960 / N°032·page 27·fr
    ...D'un procès-verbal du Conseil d'Administration en date à Tunis du ...