Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 11·fr
    ...5) à titre de régularisation en cas d'occupation de bonne foi ou p...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 31·fr
    ...tifs qui lui sont assignés au titre de la rationalisation de la co...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 4·fr
    ...s propriétaires riverains, au titre de leur participation aux dépe...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 10·fr
    ...t des échanges commerciaux au titre du dit accord sont régies par ...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 14·fr
    ...# TITRE DEUX # TOURISME DE CHASSE Art. 18. — Est considéré comme...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 43·fr
    .../17500 de l'immeuble objet du titre foncier n°27926 Monastir sis à...
  • Journal Officiel·1995 / N°103·page 23·fr
    ...A ce titre le comité de pilotage est composé : - du ministre char...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 27·fr
    ...N° 1271 # PREMIER AVIS La copie bleue du titre foncier « Mahmoud...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 30·fr
    ...tuts, le droit préférentiel à titre irréductible des 18.000 action...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 16·fr
    ...aire ou le détenteur, et ce à titre de garantie contre toute subst...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 15·fr
    ...CHAPITRE X TRANSPORTS, COMMUNICATIONS ET TOURISME ARTICLE 61 TRAN...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 34·fr
    ...Le dit immeuble est l'objet du titre foncier numéro 12. 734, dénom...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 20·fr
    ...jours avant l'Assemblée leurs titres ou un certificat en constatan...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 14·fr
    ...### TITRE PREMIER ### Dispositions générales Article premier. — ...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 14·fr
    ...extrade pas cette personne au titre d'une infraction à laquelle s'...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 5·fr
    ...nces se propose de recruter à titre précaire et révocable : 1° Tr...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 22·fr
    ...## PREMIER AVIS La copie bleue du Titre Foncier N° 52.582 dénommé...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 19·fr
    ...le des dépenses effectives du titre I pour la gestion 2005. Journ...
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 6·fr
    ...CHAPITRE PREMIER Dispositions générales Article premier - L'orga...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 25·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créance dans la quinzaine ...