Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1974 / N°006·page 14·fr
    ...2) 4 % (Quatre pour cent) à servir aux actionnaires à titre de pre...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 7·fr
    ...euvent être inférieurs à ceux servis, en vertu des textes réglemen...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 10·fr
    ...Ces relevés sont remis ou adressés, en original, au Service des Co...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 19·fr
    ...u-dessous du montant qui aura servi de base à l'obtention de ces a...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 25·fr
    ...20 - 24 - 27 Juin 1969 789 # SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION D...
  • Journal Officiel·1998 / N°051·page 28·fr
    ...rché local soit visée par les services compétents du ministère de ...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 6·fr
    ...i 1920, portant création d'un service spécial des eaux; constituti...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 15·fr
    ...ont considérés comme étant en service et seront payés en conséquen...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 12·fr
    ...idat tous les documents ayant servi à ces opérations doivent être ...
  • Journal Officiel·1961 / N°038·page 10·fr
    ...its pétroliers, et de Station Service, dont elle est propriétaire,...
  • Journal Officiel·1975 / N°032·page 13·fr
    ...langi, Tunisien, Chauffeur au service Topographique, demeurant à C...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 10·fr
    ...t deux mois de stage dans les services informatiques de l'administ...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 20·fr
    ... lubrifiants et d'une station service sis Avenue du 20 Mars, Mateu...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 8·fr
    ... Finances, une Administration Centrale et des Services Extérieurs.
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 3·fr
    ...ront prélevées sur les loyers servis à l'État, tels qu'ils sont dé...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 9·fr
    ...a) qui peuvent servir de pièces à conviction; b) qui, provenant de...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 10·fr
    ...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 13·fr
    ... 4) La subvention d'équilibre servie éventuellement par le budget ...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 27·fr
    ...ration centrale et de chef de service d'administration centrale ; ...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 29·fr
    ... fonds de commerce de Station Service et de distribution de produi...