Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 24·fr
    ...1°) l'avertissement verbal ; 2°) l'avertissement par écrit avec i...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 70·fr
    ...1° Procès-verbal d'Assemblée générale extraordinaire en date du 10...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 24·fr
    ...Les procès-verbaux des délibérations sont adressés, chacun en ce q...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 30·fr
    ...Un exemplaire du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordina...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 43·fr
    ...NA.) Extrait du procès verbal de l'Assemblée Générale Extraordina...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 18·fr
    ... concerné et au vu du procès verbal de la commission des thèses et...
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 22·fr
    ...rtifiées conformes du procès-verbal de l'assemblée générale extrao...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 75·fr
    ...ieur le Gouverneur de Souk-El-Arba. Pour plus amples renseignemen...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 10·fr
    ...ers, entourée de figuiers de barbarie et sur laquelle est édifiée ...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 15·fr
    ...Pidha El Djerbi, habitant à Djerba, portent à la connaissance du p...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 9·fr
    ...s justificatifs et du procès verbal de la notification visée à l'a...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 16·fr
    ...r du 1er janvier 1967 Mahrez Derbal, à compter du 2 janvier 1967 M...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 7·fr
    ...ompter du 18 mars 1975 Taoufik Rbaï, à compter du 18 mars 1975 Jem...
  • Journal Officiel·1960 / N°039·page 28·fr
    ...ers, entourée de figuiers de barbarie et sur laquelle est édifiée ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 4·fr
    ...ne copie certifiée du procès-verbal de l'assemblée ou des assemblé...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 11·fr
    ...ont consignés dans un procès-verbal. Art. 12. — Un jury ne peut f...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 41·fr
    ...Tunis ### Extrait du Procès-verbal de la réunion du Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 30·fr
    ...dont 2 exemplaires du procès-verbal de réunion ont été enregistrés...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 22·fr
    ...rzouk, demeurant à Oualagh (Djerba) porte à la connaissance du pub...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 6·fr
    ...emonte le cours de Oued Fidh Barbar, puis Oued El Ghareg jusqu'à F...