Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1964 / N°054·page 26·fr
    ...Mahmoud Sellami agissant tant pour son compte personnel que pour c...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 9·fr
    ...procédé de potentialisation de médicaments agissant sur la vitesse...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 23·fr
    ... Nebiha Bent Ali Ben Md Hlal - agissant et pour son propre compte ...
  • Journal Officiel·1994 / N°031·page 12·fr
    ...- S'agissant des épreuves orales et pour chacun des concours visés...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 15·fr
    ...aquelle Monsieur Habib Besbès, agissant au nom et pour le compte d...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 11·fr
    ...— S'agissant d'une terre complantée par un établissement public et...
  • Annonces Légales·2022 / N°146·page 28·fr
    ...2022X01535VEPA2 ## Avis Monsieur le magistrat chargé de la distr...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 31·fr
    ...iété A.R.L., « BAR-EGYPTIEN », agissant par son liquidateur, M. Sa...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 30·fr
    ...Boukhris Meyer agissant pour son compte personnel et pour celui de...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 5·fr
    ...945 à Tunis DETACHEMENT D'UN MAGISTRAT Par décret N° 75-385 du 1...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 11·fr
    ...'exploitation ou du créancier gagiste. En cas de pluralité de dép...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 30·fr
    ...s monétaires de la zone franc, agissant pour le compte du Fonds de...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 26·fr
    ...nisie (BIAT), société anonyme, agissant par son Président-Directeu...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 35·fr
    ...talité du fonds de commerce, s'agissant d'un restaurant sis à la G...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 3·fr
    ...État, Conseil supérieur de la Magistrature, Haute Cour); Les rappo...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 16·fr
    ...concurrence déloyale, ou à des agissements susceptibles de porter ...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 33·fr
    ...et El Bey, numéro 20 à Tunis, agissant au nom et pour le compte d...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 13·fr
    ...2.** — S'agissant d'une terre complantée par un établissement publ...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 9·fr
    ...ter à un fonctionnaire public, agissant dans l'exercice régulier d...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 34·fr
    ... le siège est à Tunis Colisée, agissant par son gérant M. Chikly M...