11 793 résultats pour ""AGIS""
- Journal Officiel·1964 / N°054·page 26·fr...Mahmoud Sellami agissant tant pour son compte personnel que pour c...
- Journal Officiel·1968 / N°010·page 9·fr...procédé de potentialisation de médicaments agissant sur la vitesse...
- Annonces Légales·2008 / N°124·page 23·fr... Nebiha Bent Ali Ben Md Hlal - agissant et pour son propre compte ...
- Journal Officiel·1994 / N°031·page 12·fr...- S'agissant des épreuves orales et pour chacun des concours visés...
- Journal Officiel·1973 / N°008·page 15·fr...aquelle Monsieur Habib Besbès, agissant au nom et pour le compte d...
- Journal Officiel·1974 / N°047·page 11·fr...— S'agissant d'une terre complantée par un établissement public et...
- Annonces Légales·2022 / N°146·page 28·fr...2022X01535VEPA2 ## Avis Monsieur le magistrat chargé de la distr...
- Journal Officiel·1959 / N°062·page 31·fr...iété A.R.L., « BAR-EGYPTIEN », agissant par son liquidateur, M. Sa...
- Journal Officiel·1967 / N°054·page 30·fr...Boukhris Meyer agissant pour son compte personnel et pour celui de...
- Journal Officiel·1975 / N°042·page 5·fr...945 à Tunis DETACHEMENT D'UN MAGISTRAT Par décret N° 75-385 du 1...
- Journal Officiel·2001 / N°012·page 11·fr...'exploitation ou du créancier gagiste. En cas de pluralité de dép...
- Journal Officiel·1960 / N°023·page 30·fr...s monétaires de la zone franc, agissant pour le compte du Fonds de...
- Journal Officiel·1980 / N°044·page 26·fr...nisie (BIAT), société anonyme, agissant par son Président-Directeu...
- Annonces Légales·2015 / N°073·page 35·fr...talité du fonds de commerce, s'agissant d'un restaurant sis à la G...
- Journal Officiel·1976 / N°021·page 3·fr...État, Conseil supérieur de la Magistrature, Haute Cour); Les rappo...
- Journal Officiel·1972 / N°050·page 16·fr...concurrence déloyale, ou à des agissements susceptibles de porter ...
- Journal Officiel·1963 / N°035·page 33·fr...et El Bey, numéro 20 à Tunis, agissant au nom et pour le compte d...
- Journal Officiel·1978 / N°061·page 13·fr...2.** — S'agissant d'une terre complantée par un établissement publ...
- Journal Officiel·2005 / N°048·page 9·fr...ter à un fonctionnaire public, agissant dans l'exercice régulier d...
- Journal Officiel·1964 / N°001·page 34·fr... le siège est à Tunis Colisée, agissant par son gérant M. Chikly M...