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- Journal Officiel·1979 / N°071·page 20·fr...Erramia consistant en une parcelle de terrain pour bâtir située à ...
- Annonces Légales·2012 / N°015·page 35·fr...La propriété consiste en une parcelle de terrain d'une contenance ...
- Journal Officiel·1984 / N°027·page 1·fr...de l'Intérieur CREATION d'un Marché Hebdomadaire 974 DECRETS aut...
- Journal Officiel·2024 / N°139·page 1·fr...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
- Journal Officiel·1965 / N°043·page 1·fr...965, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
- Journal Officiel·1976 / N°051·page 34·fr...El-Kessiba, consistant en 3 parcelles de terre comprenant des loge...
- Journal Officiel·1999 / N°014·page 10·fr...- Est changée la vocation de deux parcelles de terre : - la premi...
- Journal Officiel·1985 / N°077·page 3·frMINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES # TABLEAUX PARCELLAIRES Décret...