Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 27·fr
    ...Parcelle N° 275 (T. 508040 S2) et parcelle 276 (T. 508069 S2) ; - ...
  • Journal Officiel·2003 / N°069·page 22·fr
    ...- la direction des arts plastiques, - la direction de l'architectu...
  • Journal Officiel·1978 / N°059·page 19·fr
    ...Trik El Hattaba et au-delà la parcelle 4 de la même réquisition. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 33·fr
    ...El-Mechta El Kedima, consistant en une parcelle de terre à vocatio...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 13·fr
    ...| 15 conforme à la parcelle n° 4 du plan du titre foncier n° 34903...
  • Journal Officiel·1983 / N°035·page 3·fr
    ...| — Bibliothécaire Archiviste Documentaliste | 1 | | | — Aide-...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 41·fr
    ...Le programme de publicité de l'année 2008 couvrira les marchés asi...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 10·fr
    ...**Première Parcelle** (le lot N° 7) « 1575m2 » : Au Sud : Le lot ...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 17·fr
    ...« Trifet El Kalba », consistant en deux parcelles renfermant quelq...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 19·fr
    ...arcelle de terre sise dans la forêt de Menzel Kamel connue El-Farc...
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 12·fr
    ...marché administratif | | | | T 3.2 | .Autres avances sur march...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 99·fr
    ...Le Conseil du Marché Financier appelle l'attention des souscripteu...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 20·fr
    ...Erramia consistant en une parcelle de terrain pour bâtir située à ...
  • Annonces Légales·2012 / N°015·page 35·fr
    ...La propriété consiste en une parcelle de terrain d'une contenance ...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 1·fr
    ...de l'Intérieur CREATION d'un Marché Hebdomadaire 974 DECRETS aut...
  • Journal Officiel·2024 / N°139·page 1·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 1·fr
    ...965, relatif au classement hiérarchique et à l'échelonnement indic...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 34·fr
    ...El-Kessiba, consistant en 3 parcelles de terre comprenant des loge...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 10·fr
    ...- Est changée la vocation de deux parcelles de terre : - la premi...
  • Journal Officiel·1985 / N°077·page 3·fr
    MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES # TABLEAUX PARCELLAIRES Décret...