Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 6·fr
    ...Il s'agit d'une ancienne maison avec terrain nu y compris un puits...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 28·fr
    ...one, Jacqueline, Martine et Brigitte, les filles de LELLOUCHE Jose...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 85·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble à vocation d'habitation sise à Zrawa Matma...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 38·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain bâti étendu sur une grande surface s...
  • Annonces Légales·2024 / N°147·page 12·fr
    ...Il s'agit d'un terrain agricole non exploité, en friche, situé dan...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 17·fr
    ...L'employeur reconnaît les attributions légales et légitimes du syn...
  • Annonces Légales·2023 / N°081·page 9·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°16...
  • Journal Officiel·2008 / N°091·page 10·fr
    ...es apposent leurs empreintes digitales, sauf impossibilité dûment ...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 51·fr
    ...Il s'agit des parts indivises en co-propriété du titre foncier N° ...
  • Annonces Légales·2014 / N°083·page 35·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·1987 / N°015·page 14·fr
    ...4) Soit, s'il s'agit d'une demande de licence A, l'octroi de la li...
  • Annonces Légales·2015 / N°041·page 24·fr
    ...Il s'agit d'une villa moderne, bien équipée son sol est recouvert ...
  • Annonces Légales·2024 / N°109·page 10·fr
    ...Il s'agit une zone qui bénéficie d'équipements complets d'aménagem...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 13·fr
    ...nt la dite boutique dont il s'agit. Qu'en conséquence, toute oppo...
  • Annonces Légales·2004 / N°158·page 3·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain nu, situé à la cité Elaouina c...
  • Journal Officiel·1992 / N°079·page 11·fr
    ...Chaque fois qu'il s'agit de questions relatives à la vie professio...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 29·fr
    ... ou de transformation, s'il s'agit d'une personne morale; ou en ca...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 41·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terre, sise au 59 Rue Ibn Khaldoun, et...
  • Annonces Légales·2021 / N°030·page 13·fr
    ...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°58...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 23·fr
    ... argile colloidale ; que l'on agite le mélange pendant un temps su...