10 929 résultats pour ""GLOBAL""
- Journal Officiel·1989 / N°074·page 10·fr...t une dépense dont le montant global ne devra pas être inférieur à...
- Journal Officiel·1974 / N°049·page 50·fr...age sur le chiffre d’affaires global effectivement réalisé et prév...
- Journal Officiel·1991 / N°053·page 17·fr...t une dépense dont le montant global ne devra pas être inférieur à...
- Journal Officiel·2002 / N°103·page 14·fr...ugée la plus intéressante est globalement acceptable mais comporte...
- Journal Officiel·1998 / N°044·page 7·fr...faut utiliser des indications globales ou écrite portant la mentio...
- Journal Officiel·1976 / N°010·page 9·fr...nt affectées d'un coefficient global égal à dix et les épreuves or...
- Journal Officiel·1958 / N°062·page 6·fr...e, à concurrence d'un maximum global de cent (100) tonnes. Tunis,...
- Journal Officiel·2003 / N°063·page 7·fr...ugée la plus intéressante est globalement acceptable mais comporte...
- Annonces Légales·2006 / N°022·page 37·fr...Le terrain est d'une superficie globale de 1110 mètres carrés, les...
- Journal Officiel·1976 / N°083·page 8·fr...49.** — Le crédit global de 5.305.000 dinars inscrit pour la gesti...
- Annonces Légales·2004 / N°026·page 3·fr...le de Myrouka » sa superficie globale est de 260 m², la surface co...
- Annonces Légales·2006 / N°108·page 15·fr...orat de Sfax d'une superficie globale de 10215 m², contenant des a...
- Journal Officiel·1975 / N°013·page 3·fr...t une dépense dont le montant global ne devra pas être inférieur à...
- Annonces Légales·2012 / N°054·page 44·fr...elsa Nabeul, d'une superficie globale de 8666 m². Mise à prix : D...
- Journal Officiel·1963 / N°057·page 67·fr...te l'objet d'une adjudication globale, frais de timbre, enregistre...
- Journal Officiel·1979 / N°033·page 32·fr...tif de l'équilibre budgétaire global. ## II. — Les documents budg...
- Annonces Légales·2017 / N°092·page 32·fr...8283 parts dont la superficie globale est 01 hectare, 82 ares, 83 ...
- Journal Officiel·1962 / N°064·page 5·fr...e peut excéder 40 % du revenu global imposable. III. — Pour le ca...
- Annonces Légales·2016 / N°038·page 25·fr...u capital social d'un montant global de 600.000.000, dinars tunisi...
- Journal Officiel·1994 / N°012·page 5·fr...ans la limite d'un contingent global de 30.000 tonnes. Art. 2. - ...