Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1988 / N°051·page 2·fr
    ...1091 Décret n° 88-1393 du 27 juillet 1988 portant dérogation à cer...
  • Journal Officiel·1996 / N°057·page 2·fr
    ...u 9 juillet 1996, portant homologation de certificats et diplômes ...
  • Annonces Légales·2023 / N°001·page 16·fr
    ...2022403184DIVD2 --- **Prorogation du délai de l'Appel d'offre** ...
  • Journal Officiel·2004 / N°027·page 31·fr
    ...Cette dérogation ne vaut pas pour les matières classées comme dang...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 88·fr
    ...éveloppement du système d'homologation des diplômes et des qualifi...
  • Journal Officiel·2020 / N°069·page 2·fr
    ...1539 Ministère des Affaires Sociales - Octroi d'une dérogation po...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 8·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions des articles 4, 8 et 11 du décre...
  • Journal Officiel·2016 / N°020·page 5·fr
    ...Article 18 (deuxième paragraphe nouveau) - Les arrêtés d'homologat...
  • Journal Officiel·1984 / N°031·page 21·fr
    ...L'intéressé a rang et pérogatives de Directeur Général d'Administr...
  • Journal Officiel·1990 / N°019·page 3·fr
    ...Dans cette situation, il a rang et prérogatives de secrétaire géné...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 4·fr
    ...rdah Amara Kardous Ibrahim Bourogaa ### Ministère des Affaires Et...
  • Journal Officiel·2007 / N°046·page 36·fr
    ...réunion et en acquiert les prérogatives. Article 78 : La commissi...
  • Journal Officiel·2022 / N°125·page 5·fr
    ...orat de Gabès avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 82·fr
    ...ives ou les pistachiers 5 - Dérogation de plongement de la date de...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 59·fr
    ...68 du 17 août 2007 avis d'Homologation de Résolutions n° 2007S0222...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 36·fr
    ...ARTICLE 164 Le CMF peut accorder une dérogation à l'obligation de...
  • Journal Officiel·2017 / N°053·page 7·fr
    Loi n° 2017-51 du 28 juin 2017, portant dispositions dérogatoires ...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 100·fr
    ...ent des redevances pour la prorogation la licence et de la qualifi...
  • Journal Officiel·2014 / N°029·page 6·fr
    ... 2013, portant dispositions dérogatoires des conditions d'intégrat...
  • Journal Officiel·1963 / N°031·page 1·fr
    ...63 (10 safar 1383), portant abrogation de l'arrêté du 29 décembre ...