Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Journal Officiel·1989 / N°064·page 2·fr
    ... dépenses du fonds spécial du trésor intitulé fonds national de la...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 30·fr
    ... | | | 74 | Bénéfices de Trésorerie, intérêts et revenus dive...
  • Journal Officiel·1966 / N°042·page 13·fr
    ... | | Avance à moyen terme au Trésor | 2.000.000.000 | | Partefe...
  • Journal Officiel·1977 / N°079·page 31·fr
    ...à la perception, au profit du trésor, de droits acquittés par appo...
  • Annonces Légales·2026 / N°109·page 2·fr
    ...ransférera les fonds logés au Trésor Public conformément aux exige...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 18·fr
    ...— Les fonds libres de la fondation seront déposés au trésor. ## C...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 394·fr
    ...que (Subventions aux fonds du Trésor) | 500000 | | 70 | Interven...
  • Annonces Légales·2013 / N°014·page 55·fr
    ...nce financière et des flux de trésorerie pour l'exercice clos à ce...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 10·fr
    ...ES | | | 74 | Bénéfices de trésorerie, intérêts et revenus dive...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 15·fr
    ...ateur de deuxième classe à la trésorerie générale de Tunisie, avec...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 1·fr
    ...s et Sous-Chefs de Service du Trésor dans le cadre des Inspecteurs...
  • Annonces Légales·2025 / N°134·page 19·fr
    ... transfert de ces montants au Trésor public de la République Tunis...
  • Journal Officiel·1993 / N°100·page 187·fr
    ...rel (Subventions aux fonds du Trésor) | 600 000 | | Total de la ...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 1·fr
    ...sie à consentir une avance au Trésor Public. 1438 LOI N° 62-59 du...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 12·fr
    ...isé à accorder la garantie du Trésor, en vertu des textes et conve...
  • Journal Officiel·1991 / N°023·page 39·fr
    ...rel (Subventions aux fonds du Trésor) | 1 500 000 | | Total Chap...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 18·fr
    ...nt à la direction générale du trésor au ministère des finances. *...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 8·fr
    ...— Trésorerie Générale de Tunisie, — Recettes de l'Enregistrement, ...
  • Journal Officiel·1977 / N°086·page 50·fr
    ...onal sont de la compétence du Trésorier Général de Tunisie. Art. ...
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 19·fr
    ...ulier du corps d'huissiers du trésor relevant du ministère des fin...