Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 13·fr
    ...ents exigibles peuvent seuls assister à l'assemblée générale sur j...
  • Journal Officiel·2008 / N°029·page 13·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Mohamed Sami Ayadi, assistant de l'ensei...
  • Journal Officiel·1981 / N°082·page 18·fr
    ...e dilatation permanente qui persiste même lorsque les conditions s...
  • Annonces Légales·2016 / N°006·page 16·fr
    ... de la société, a le droit d'assister aux assemblées générales et ...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 8·fr
    ...Ils peuvent être assistés, au besoin, par d'autres ministres. 3. -...
  • Journal Officiel·2008 / N°046·page 9·fr
    ...résence est jugée utile pour assister aux travaux du conseil. Les...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 10·fr
    ...rsque, s'agissant de localités sises à proximité de la résidence d...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 30·fr
    ...VENTE DE BIEN DE FAILLI D'une maison, non immatriculée, sise à Tu...
  • Annonces Légales·2006 / N°100·page 51·fr
    ...sente le tiers qui est sa part sis à Menzel feu Messaoud Lajdal à ...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 4·fr
    ...e d'eau stagnante ne puisse subsister et favoriser ainsi le dévelo...
  • Journal Officiel·1977 / N°071·page 24·fr
    ...n de carburants et lubrifiants sis à Nabeul. En conséquence, l'ES...
  • Annonces Légales·2019 / N°105·page 16·fr
    ...a cour de cassation; son Etude sise au 20 Avenue des Etats - Unis ...
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 5·fr
    ...nistration centrale chargé d'assister le directeur de l'unité. Ar...
  • Journal Officiel·2000 / N°101·page 4·fr
    ...rale d'admission définitive consiste en un exposé de 10 minutes, s...
  • Journal Officiel·2008 / N°049·page 24·fr
    ... premier du présent décret, consistent en ce qui suit : - supervi...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 24·fr
    ...decin Chirurgien Spécialiste Assistant des Hôpitaux | 80 dinars |...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 49·fr
    ...anque Franco-Tunisienne, S. A. sise 13, rue d'Alger - Tunis en sa ...
  • Annonces Légales·2017 / N°033·page 33·fr
    ...ier et en cour de constitution sis à Menzel Harb Monastir au bord ...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 42·fr
    ...l'assistance, les études et le conseil aux entreprises. En vertu ...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 6·fr
    ...1 dinar par place assise offerte. 2- La taxe forfaitaire visée au...