Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 13·fr
    ...— Est accordé à compter de la date de publication au Journal Offic...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 10·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2003 / N°084·page 14·fr
    ...u vétérinaire ou de pêche, et, accessoirement, à d'autres secteurs...
  • Annonces Légales·2024 / N°071·page 4·fr
    ...Les oppositions sur le prix seront acceptées entre les mains de l'...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 6·fr
    ...(20 moharem 1375), relatif à l'accession à la Fonction Publique en...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 32·fr
    ...1/ Acceptation de la démission du gérant Monsieur Habib Bouassida ...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 24·fr
    ...Les objections sont acceptées dans les lieux sus mentionné dans un...
  • Annonces Légales·2008 / N°135·page 40·fr
    ...n entrée, au fond par un autre accès et un voisin et du côté Est p...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 30·fr
    ...Toutes les oppositions seront acceptées entre les mains de Si Moha...
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 21·fr
    ...La priorité d'affectation sera accordée, en premier lieu, à la cat...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 49·fr
    ...té est «Vente des Portables et accessoires». Les oppositions sont...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 6·fr
    ... soumis au contrôle des agents accrédités du ministère de l'agricu...
  • Annonces Légales·2017 / N°040·page 43·fr
    ...Les oppositions au paiement du prix sont acceptées entre les mains...
  • Annonces Légales·2018 / N°088·page 43·fr
    ... et de deux étages en plus des accessoires sur le toit. -inscript...
  • Journal Officiel·2000 / N°093·page 8·fr
    ...L'ordre du jour doit être accompagné de tous les documents devant ...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 21·fr
    ...es mêmes pouvoirs que ceux qui accordés à l'ancien Président Direc...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 37·fr
    ...Ces oppositions seront acceptées dans les délais de Vingt jours (2...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 45·fr
    ...es créanciers ayant donné leur accord. Les créanciers sont invité...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 48·fr
    ...Le sol est carrelé (marbré, granulé), l'accès du côté Sud-ouest pa...
  • Journal Officiel·2003 / N°074·page 7·fr
    ...ources Tunisia Limited", Vu l'accord signé le 13 mai 1996 entre l...