Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 6·fr
    ...Le secrétariat de la commission est assuré par les services de l'a...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 14·fr
    ...t compte tenu des besoins des services de l'entreprise. Le syndic...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 23·fr
    ...ion des Travaux Publics, d'un service spécial des eaux, constituti...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 8·fr
    ...eurs, les exportateurs et les services publics. Sous réserve des ...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 6·fr
    ...Les prestations indiquées dans la présente loi sont servies par l'...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 11·fr
    ...ec pièces justificatives, des services civils ou militaires accomp...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 10·fr
    ...--- **SERVICE DE COMMERCE** **PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTR...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 33·fr
    ...Sadok ben Djilani ben Karoui, Chef de service à la S.N.C.F.T. Sfax...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 8·fr
    ...taines et autres personnes au service du navire. Le prix du passa...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 15·fr
    ...# SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ...
  • Journal Officiel·1964 / N°004·page 8·fr
    ...ousse, comprenant une station service équipée, un garage, un burea...
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 26·fr
    ...L'immeuble est desservi par l'eau et le courant, lumière et force ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 4·fr
    ...— Il arrête l'organisation générale des services de la Pharmacie C...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 42·fr
    ...ier de réparations et station-service sis à Tunis 55 Rue Kamel Ata...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 6·fr
    ...- proposer l'organisation des services de l'entreprise et, le cas ...
  • Journal Officiel·1963 / N°003·page 19·fr
    ...its pétroliers, et de Station-Service, dont elle est propriétaire ...
  • Journal Officiel·1988 / N°034·page 3·fr
    ...ctivité, par la prestation de services, rémunérés ou non, leur fac...
  • Journal Officiel·1990 / N°050·page 8·fr
    ...mation aux prix fixés par les services compétents du ministère de ...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 9·fr
    ...Ils sont en outre exempts de toute obligation relative au service ...
  • Journal Officiel·1963 / N°021·page 7·fr
    ...Fitoussi Haim Victor, chef de service à la Société Tunisienne d'As...