Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2024 / N°051·page 6·fr
    ...Les oppositions se rapportant à l'adresse de F.C seront acceptées ...
  • Annonces Légales·2024 / N°068·page 8·fr
    ...L'immeuble se situe dans une zone aménagée et raccordée à tous les...
  • Annonces Légales·2025 / N°063·page 62·fr
    ... | --- | | TRABELSI NACEUR | BACCOUCHE OKAIL | BOUROUISSI RACHIDA...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 6·fr
    ...bre 1970, fixant les avantages accordés aux Premiers Délégués et a...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 9·fr
    ...ssement des crédits de leasing accordés durant les années passées....
  • Annonces Légales·2010 / N°024·page 48·fr
    ...traordinaire du 6/11/2009 et l'accord entre Tunisie ambulance et M...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 28·fr
    ...s assurer contre les risques d'accident à l'occasion d'acte de cha...
  • Journal Officiel·1980 / N°023·page 28·fr
    ...se 512, Monsieur Hadj Mohamed Baccouche a loué en gérance libre so...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 34·fr
    ...Les oppositions seront acceptées aux mains de l'acheteur à son adr...
  • Annonces Légales·2013 / N°061·page 21·fr
    ...sent procès verbal à l'effet d'accomplir toutes les formalités lég...
  • Annonces Légales·2016 / N°085·page 30·fr
    ... à partir du 1er/1/2016 en lui accordant tous les pouvoirs nécessa...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 10·fr
    ...- Le renouvellement du Permis de Recherche est accordé à compter d...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 21·fr
    ...s avant la tenue de la réunion accompagnée de l'ordre du jour de l...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 8·fr
    ...(Association Tunisienne pour l'Accroissement de la Productivité da...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 35·fr
    ...r agir au nom de la société et accomplir tous actes relatifs à son...
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 35·fr
    ...e capitalisation des bénéfices accumulés et reportés à nouveau et ...
  • Annonces Légales·2021 / N°083·page 6·fr
    ...Les oppositions seront acceptées à l'acquéreur au local même dans ...
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 9·fr
    ...A cet effet, il a été accepté la démission de Mme Sandra Zarrouk e...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 4·fr
    ...udronnée sus-indiquée d'où son accès, à l'Ouest la propriété d'un ...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 21·fr
    ...1°) 1 agent temporaire de la catégorie « B » titulaire du Baccalau...