Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 28·fr
    ...s administrateurs recevront à titre de jeton de présence une alloc...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 9·fr
    ...ur les mines et notamment son titre II; Vu la demande enregistrée...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 18·fr
    ...ges, mandarines, clémentines, citrons), conserves de poissons, jus...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 30·fr
    ...superficie de 537 m² objet du titre foncier N° 25.204 composée d'u...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 42·fr
    ...qu'elle n'a été délivré aucun titre de ces parts et que leur propr...
  • Journal Officiel·2000 / N°079·page 16·fr
    ...L'association doit prélever, au titre de la contribution du bénéfi...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 12·fr
    ...# TITRE IV # LES ALLEGATIONS CONCERNANT « LES GUIDES DIETETIQUES ...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 38·fr
    ...Les Administrateurs reprèvent à titre de jetons de présence, une a...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 43·fr
    ...Toutefois, à titre transitoire pendant une période de six mois à c...
  • Journal Officiel·2000 / N°072·page 28·fr
    ...au ministre de tutelle, qui arbitre en dernier ressort. Ses délibé...
  • Journal Officiel·1996 / N°080·page 7·fr
    ...## TITRE IV ## Des prestations fournies par les EPPA L'EPPA doit...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 3·fr
    ...## CHAPITRE II ## Organisation financière Art. 11. - Le budget d...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 7·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — A titre provisoire, l'exploitation du résea...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 11·fr
    ...sont invités à produire leurs titres de créances dans la quinzaine...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 25·fr
    ...ainsi que sur les parcelles limitrophes sises hors bornage, teinté...
  • Journal Officiel·1992 / N°020·page 8·fr
    ... annuellement, quatre prix au titre des livres tunisiens pour enfa...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 7·fr
    ...Et Tahar ben Abdelaziz ben Abdallah Es-Sahli, chaouch leitré, soci...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 27·fr
    ...**Objet du titre foncier** : « Somaia El Djedida N° 87.806. **Mise...
  • Journal Officiel·1974 / N°013·page 14·fr
    ...Il participe à ce titre, à l'élaboration des programmes de travaux...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 26·fr
    ...un chemin, et au-delà, le titre n° 89.601. Au Sud-Est : Habous Har...