Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 25·fr
    ...2/ Lecture des rapports du commissaire aux comptes relatifs à l'ex...
  • Journal Officiel·1978 / N°048·page 31·fr
    ...- Rapport du Commissaire aux comptes de l'exercice 1977. - Approba...
  • Annonces Légales·2010 / N°033·page 54·fr
    ...Approbation des conventions soumises aux dispositions de l'article...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 25·fr
    ...- La liste des candidats admis définitivement à concourir est arrê...
  • Journal Officiel·2005 / N°087·page 4·fr
    ...tive au permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Zarat » e...
  • Journal Officiel·1990 / N°043·page 4·fr
    ...— Le titulaire du permis de recherche peut être autorisé par arrêt...
  • Annonces Légales·2020 / N°002·page 19·fr
    ...La mise à prix : La mise à prix a été fixée à la somme de quatre ...
  • Journal Officiel·2013 / N°020·page 33·fr
    ...2 - Les missions de l'unité de gestion par objectifs pour la réali...
  • Annonces Légales·2026 / N°045·page 33·fr
    ...3) Lecture des rapports du commissaire aux comptes. 4) Approbation...
  • Journal Officiel·2024 / N°115·page 76·fr
    ...Nul ne peut être déclaré admis définitivement s'il a obtenu une no...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 44·fr
    ...Le prix d'émission peut être augmenté d'une commission d'émission,...
  • Journal Officiel·2013 / N°102·page 7·fr
    ...Les dossiers transmis à la commission doivent être accompagnés d'u...
  • Annonces Légales·2021 / N°082·page 14·fr
    ...Nous, en Mokhtar Mrad, commissaire aux comptes nommé par la neuviè...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 43·fr
    ...Maître Malek Meddeb Avocat à la cour de Cassation Centre Misk Esca...
  • Journal Officiel·2013 / N°049·page 16·fr
    ...Les membres de la commission sont désignés par arrêté du chef du g...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 20·fr
    ...## soumission et vérification des demandes : L'état récapitulatif...
  • Journal Officiel·2008 / N°063·page 21·fr
    ...La décision de la commission d'octroi des autorisations à des fins...
  • Journal Officiel·2012 / N°018·page 20·fr
    ...président de la commission, - Monsieur Imed Ghabri, conseiller du ...
  • Journal Officiel·1997 / N°039·page 8·fr
    ...- La commission du diplôme d'études supérieures spécialisées en ar...
  • Journal Officiel·2019 / N°030·page 11·fr
    ...s catégories « A » et « B » soumis à son autorité conformément aux...