Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2026 / N°091·page 2·fr
    ...u 3 septembre 2026, portant abrogation de délégation de signature ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 43·fr
    ...— La subrogation peut être demandée par un créancier lorsque le po...
  • Journal Officiel·2015 / N°095·page 2·fr
    ...ovembre 2015, relatif à la prorogation de la durée d'exercice du d...
  • Journal Officiel·2014 / N°005·page 27·fr
    ...u 7 janvier 2014, portant homologation du procès-verbal de la comm...
  • Journal Officiel·2018 / N°094·page 4·fr
    ...2 - Est accordé, une dérogation pour exercer dans le secteur publi...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 17·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 1er du décret susvi...
  • Journal Officiel·2004 / N°073·page 3·fr
    ...stère de la Santé Publique Dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 16·fr
    ...l'article 5 de l'arrêté d'homologation du présent cahier des charg...
  • Journal Officiel·2018 / N°098·page 19·fr
    ... 8 novembre 2018, portant homologation du procès-verbal de la comm...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 11·fr
    ...e l'intérieur avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 2·fr
    ... 11 décembre 2003, portant prorogation du mandat des membres des c...
  • Journal Officiel·2023 / N°117·page 3·fr
    ...onsieur Mahmoud Khemiri une dérogation d'exercice dans le secteur ...
  • Journal Officiel·2024 / N°131·page 22·fr
    ...Il est attribué une dérogation pour exercer dans le secteur public...
  • Journal Officiel·1999 / N°091·page 15·fr
    Décret n° 99-2451 du 27 octobre 1999, portant homologation des pro...
  • Journal Officiel·2007 / N°035·page 31·fr
    ...- Délivrance ou prorogation de la carte de stagiaire de mécanicien...
  • Journal Officiel·2016 / N°051·page 2·fr
    ..., fixant la composition et prérogatives du conseil stratégique de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 46·fr
    ... du 29 août 2000, portant homologation des procès-verbaux de la co...
  • Journal Officiel·2008 / N°022·page 25·fr
    ...pratique aux conditions de prorogation de la qualification de type...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 19·fr
    ...positions, subissent des interrogations orales, participent à des ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 75·fr
    ...ns et des contrats » aucune abrogation ou modification des disposi...