Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2017 / N°049·page 15·fr
    ... le numéro 201719129 (numéro original du dépôt D1822296) il a été ...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 44·fr
    ...e établir une deuxième copie originale. Toute personne ayant une ...
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 22·fr
    ...- Deux copies originales dudit procès verbal. - Deux copies de l'a...
  • Annonces Légales·2019 / N°002·page 34·fr
    ...ous le n° 201862116 et dépôt original n° D2417812007, il a été déc...
  • Journal Officiel·2003 / N°074·page 21·fr
    ...4- une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 13·fr
    ...4) une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme, ou d...
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 51·fr
    ...Il veut avoir un 2ème titre tenant place à l'original. Toute oppos...
  • Annonces Légales·2011 / N°006·page 29·fr
    ...e n° 18919, dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2011 / N°139·page 25·fr
    ...nt n°78035, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2015 / N°083·page 36·fr
    ...ce de Sfax le 1/7/2015 dépôt original D811032012 et dépôt de la de...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 68·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tout candidat q...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 12·fr
    ...extrait à l'identique de son original de registre sous le numéro 4...
  • Annonces Légales·2010 / N°081·page 33·fr
    ...s le 16 juin 2010 sous le n° original D012042005 et sous demande n...
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 14·fr
    ...ième de ce qui est dû pour l'original et la première copie. Les c...
  • Annonces Légales·2022 / N°039·page 30·fr
    ...ire délivrer une autre copie originale. Tout contestant devra s'a...
  • Journal Officiel·1981 / N°065·page 10·fr
    ...5) Une copie certifiée conforme à l'original du ou des diplômes pe...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 35·fr
    ..., sous le n° 201826116 dépôt original D5125892012. Il a été décidé...
  • Annonces Légales·2010 / N°019·page 51·fr
    ...t avoir un extrait de l'acte originale tout contestant devra s'adr...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 6·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original du ou des diplômes permettan...
  • Annonces Légales·2014 / N°130·page 36·fr
    ...e n°M046479 dont deux copies originales ont été déposées du tribun...