Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Annonces Légales·2008 / N°112·page 14·fr
    ...1- Accepte démission du gérant Mr Wassim Tbini. 2- La nomination d...
  • Journal Officiel·1982 / N°018·page 18·fr
    ...d le reste de la propriété de Baccouche et au sud par une rue. La...
  • Journal Officiel·1986 / N°011·page 3·fr
    ...our de la réunion et doit être accompagnée des documents devant êt...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 138·fr
    ...994, fixant les conditions de raccordement aux réseaux publics d'a...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 50·fr
    ...Ces oppositions seront acceptées dans les délais de vingt jours (2...
  • Journal Officiel·1996 / N°072·page 8·fr
    ...istribution vapeur | | | - Raccords et colliers en inox | | E...
  • Journal Officiel·1999 / N°099·page 7·fr
    ...Madame Lamia Baccouche, administrateur du service social, est char...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 9·fr
    ...Les oppositions sont acceptées chez Mme Bassma Bent Mohamed Ben La...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 11·fr
    ...Le docteur Baccouche Chedli, professeur hospitalo-universitaire en...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 32·fr
    ...e boutique commerciale donnant accès sur la Route de Teniour. Sup...
  • Annonces Légales·2010 / N°015·page 45·fr
    ...Le premier étage dont l'accès se fait par des escaliers qui se tro...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 27·fr
    ... de l'exercice 2019, et de lui accorder les pouvoirs les plus éten...
  • Journal Officiel·1995 / N°085·page 12·fr
    ...posés sera considérée comme un accord tacite. Art. 14. - Il est p...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 15·fr
    ...néficient des mêmes indemnités accordées aux chefs des unités spéc...
  • Annonces Légales·2024 / N°018·page 12·fr
    ...d'une superficie couverte de 125 m², on peut y accéder par des esc...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 19·fr
    ...s et lubrifiants, sis à Gabès, accès route de Médenine et boulevar...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 24·fr
    ...Un chemin et les héritiers Hadj Salem El Bacconche. A l'Est : La ...
  • Annonces Légales·2008 / N°068·page 21·fr
    ...une superficie de 352.5 m² servant de passage pour accéder au bâti...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 26·fr
    ...t une impasse par où la voie d'accès. --- ## REQUISITION N° 6129...
  • Annonces Légales·2016 / N°054·page 23·fr
    ...Il doit être accompagné des états financiers de l'émetteur relatif...