Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 20·fr
    ...rnières années et des procès-verbaux de ces assemblées. #### ARTI...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 26·fr
    ...u indirecte de tous immeubles urbains ou ruraux, bâtis ou non bâti...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 43·fr
    ...H Nizar | Rue Ibn khaldoun -Djerba | Privé | | A0807751709 | SAK...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 6·fr
    ...inte aux paysages naturels et urbains. Des décrets fixeront les c...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 4·fr
    ...ts sur les constructions ou l'urbanisme applicables à la zone dans...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 15·fr
    ... 1974 Mohamed Moncef Mohamed Barbachi, à compter du 1er juin 1974 ...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 10·fr
    ...— Les procès-verbaux, certificats, actes de l'état civil, actes de...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 3·fr
    ...Il peut être dressé tout procès-verbal ou fait toute enquête qu'il...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 11·fr
    ...Dans les zones urbanisées toutefois, et avec l'accord du ministre ...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 28·fr
    ...ne parcelle de terre sise à Kherba, forêt de Boumerdas, Cheikhat d...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 6·fr
    ...latif à l'architecture et à l'urbanisme; 4° Les travaux visés aux...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 15·fr
    ... niveau qui empêche toute perturbation anthropique dangereuse du s...
  • Journal Officiel·1960 / N°026·page 10·fr
    ...## DEUXIEME AVIS D'un procès-verbal de vente en date du 28 juille...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 17·fr
    ...Le siège social est à Tunis, rue Bab Carbagène, n° 21. La signatu...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 30·fr
    ...De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procès-verbal qu...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 20·fr
    ...compter du 6 octobre 1975 Bouderbala Nejiba, à compter du 6 octobr...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 34·fr
    ...Terre-Centre Urbain Nord | Fonc. | A8484571105 | LARIBI Fethi | 60...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 11·fr
    ...ter directement leur requête verbalement ou par lettre recommandée...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 21·fr
    ...1° — L'Avertissement verbal. 2° — L'avertissement par écrit avec ...
  • Journal Officiel·1995 / N°058·page 13·fr
    ...Article 7 (nouveau) - alinéa 1 (nouveau) Les procès-verbaux de bo...