Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1963 / N°051·page 23·fr
    ...à la broderie avec toutes ses servitudes sis à Tunis, avenue Bab D...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 24·fr
    ...--- ## SECRETARIAT D'ETAT AU PLAN ET AUX FINANCES ### SERVICE DU...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 26·fr
    ...amouda, se disant gardien, au service de la partie saisie. 3° Une...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 12·fr
    ...# SERVICE DU COMMERCE # PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 7·fr
    ... qui concerne la marche ou le service de la machine et les avaries...
  • Journal Officiel·1966 / N°013·page 32·fr
    ... lubrifiants et d'une station service, sis à Gabès, rue Mongi Bali...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 8·fr
    ...t la rémunération des gens de service. ART. 31. — Des subventions...
  • Journal Officiel·1960 / N°004·page 11·fr
    ...amed, à l'Ouest de Nabeul, desservie en son milieu par un puits, a...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 21·fr
    ...## SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 26·fr
    ... parcelle n°320 au Centre une servitude de passage appartenant aux...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 18·fr
    ...nquêtes des contrôleurs à son service exclusif, recrutés par le Pr...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 10·fr
    ... automatiques, visées par les Services Techniques. Sont toutefois...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 17·fr
    ...« Appareil destinée à diminuer la violence des vagues, et à asserv...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 4·fr
    ...ent l'engagement de rester au service de l'État pendant au moins l...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 12·fr
    ...de l'Organisation s'engage au service de toute autorité publique, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 4·fr
    ...Toute candidature parvenue au service du personnel du Tribunal Adm...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 24·fr
    ...ration centrale et de chef de service d'administration centrale ; ...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 10·fr
    ...èce et la nature de la viande servie. ART. 6. — Sauf dérogation e...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 3·fr
    ... certificat de prévention des services de la protection civile, ét...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 15·fr
    ...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...