105 574 résultats pour ""SERVI""
- Journal Officiel·1963 / N°051·page 23·fr...à la broderie avec toutes ses servitudes sis à Tunis, avenue Bab D...
- Journal Officiel·1962 / N°022·page 24·fr...--- ## SECRETARIAT D'ETAT AU PLAN ET AUX FINANCES ### SERVICE DU...
- Journal Officiel·1958 / N°087·page 26·fr...amouda, se disant gardien, au service de la partie saisie. 3° Une...
- Journal Officiel·1961 / N°020·page 12·fr...# SERVICE DU COMMERCE # PROTECTION DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ...
- Journal Officiel·1962 / N°022·page 7·fr... qui concerne la marche ou le service de la machine et les avaries...
- Journal Officiel·1966 / N°013·page 32·fr... lubrifiants et d'une station service, sis à Gabès, rue Mongi Bali...
- Journal Officiel·1958 / N°089·page 8·fr...t la rémunération des gens de service. ART. 31. — Des subventions...
- Journal Officiel·1960 / N°004·page 11·fr...amed, à l'Ouest de Nabeul, desservie en son milieu par un puits, a...
- Journal Officiel·1972 / N°048·page 21·fr...## SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE...
- Journal Officiel·1971 / N°002·page 26·fr... parcelle n°320 au Centre une servitude de passage appartenant aux...
- Journal Officiel·1972 / N°050·page 18·fr...nquêtes des contrôleurs à son service exclusif, recrutés par le Pr...
- Journal Officiel·1959 / N°038·page 10·fr... automatiques, visées par les Services Techniques. Sont toutefois...
- Journal Officiel·1973 / N°003·page 17·fr...« Appareil destinée à diminuer la violence des vagues, et à asserv...
- Journal Officiel·1964 / N°061·page 4·fr...ent l'engagement de rester au service de l'État pendant au moins l...
- Journal Officiel·1963 / N°025·page 12·fr...de l'Organisation s'engage au service de toute autorité publique, ...
- Journal Officiel·1975 / N°035·page 4·fr...Toute candidature parvenue au service du personnel du Tribunal Adm...
- Journal Officiel·1989 / N°060·page 24·fr...ration centrale et de chef de service d'administration centrale ; ...
- Journal Officiel·1966 / N°032·page 10·fr...èce et la nature de la viande servie. ART. 6. — Sauf dérogation e...
- Journal Officiel·2007 / N°017·page 3·fr... certificat de prévention des services de la protection civile, ét...
- Journal Officiel·1975 / N°062·page 15·fr...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...