...— Les enseignants sont soumis aux obligations de service couvrant ...

...## SERVICE DU COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE...

...éception et les présenter aux services de contrôle concernés, - m)...

...Hamouda se disant gardiens au service de la partie saisie. 3° Une...

...Bahri Guiga, Chef du Service des Domaines, en qualité de propriéta...

...t sur l'activité générale des services, sur tout renseignement sta...

...— Les certificats d'origine établis par le Service des Haras et un...

..., ateliers, garages, stations-services, l'achat, la vente, le dépô...

... relatifs aux Coopératives de Service (N° 4), notamment dans leur ...

...res qui ont accompli 8 ans de services effectués dans le grade d'a...

...oie ferrée (actuellement hors service) Kasserine-Haidra à 1,3 de s...

...ses pour l'accomplissement du service dont il est chargé. Il doit ...

...gistre spécial, détenu par le Service du Crédit et des Coopérative...

...icie des avantages de chef de service d'administration centrale. ...

...nfance, - un représentant des services relevant du ministre délégu...

...amed, à l'Ouest de Nabeul, desservie en son milieu par un puits, a...

...« EDOUARD MARCONI ET Cie » « AUTO-SERVICE », au capital de 3.000 D...

...étuelle demeure, soit pour le service de l'exploitation de ces fon...

...## SERVICE DE COMMERCE ## PROTECTION DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE...

...secteur des industries et des services. Art. 6. — Les unités cent...