Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 20·fr
    ...# TITRE VII ## Dispositions transitoires Art. 62. — Les agents r...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 28·fr
    ...Le titre foncier 90591; A l'Est : La Coopérative Essaâda de Radès;...
  • Journal Officiel·1992 / N°006·page 6·fr
    ... vertu des dispositions du chapitre V de la loi sus-visée n° 91-45...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 13·fr
    ...Chapitre premier Organisation des groupements de maintenance et d...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 22·fr
    ...Chapitre II Organisation financière Art. 7. - Le directeur génér...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 16·fr
    ...Chapitre premier Du régime des études Art. 3. - L'admission à l'...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 8·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER AIDE MUTUELLE JUDICIAIRE SECTION 1 Remise de...
  • Journal Officiel·1997 / N°051·page 7·fr
    ...## Chapitre II ## de la coopération ### Section 1 #### Entre op...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 27·fr
    ...# PREMIER AVIS Il a été égaré la copie bleue du titre foncier N° ...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 27·fr
    ...## DEUXIEME AVIS Il a été égaré la copie bleue du titre foncier N...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 21·fr
    ...Meyer et Victor ZEITOUN, également à titre personnel, ont vendu à ...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 13·fr
    ...tamment le paragraphe 7.14 du titre II de ses dispositions prélimi...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 37·fr
    ...« Oued El - Chitroub » et limitée au Sud : Par une oliveraie à aut...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 23·fr
    ...injustifiée et passible, à ce titre, de sanctions disciplinaires. ...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 12·fr
    ...Rezgui Hamama et Titre 130.899 ; - A l'est : Habous Nahal ; - Au s...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 24·fr
    ...A titre d'exemple d'application : Arrêté du 8 juin 1944 (J.O.T. du...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 17·fr
    ...s modalités d'application, au titre de l'année 1967 de l'accord pr...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 40·fr
    ...aire aux apports chargé, à ce titre, d'estimer l'apport en nature ...
  • Journal Officiel·1998 / N°040·page 8·fr
    ...tant création du fonds et les titres de ces articles sont supprimé...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 4·fr
    ...# CHAPITRE III ## Mesures applicables lors de confirmation d'encé...