Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 10·fr
    ...r et le 2ème jour de l'Aïd El Fitr, le 1er jour et le 2ème jour de...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 20·fr
    ...Bertalino Soveur, sur une partie et Titre 126156 sur le restant. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 12·fr
    ...A la date du 28 mai 1958, la dame Suzette bent Elie Sitruk a été n...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 19·fr
    ... partie, et sur le restant le Titre 53.567 et Habiba ben Sidi Mahm...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 22·fr
    ...és à produire au Greffe leurs titres de créance dans les trente jo...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 18·fr
    ...injustifiée et passible, à ce titre, de sanctions disciplinaires. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 51·fr
    ...15 litres. Du côté Ouest-Est-Nord : 19 mètres du côté Nord-Ouest ...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 3·fr
    ...## CHAPITRE III ## ORGANISATION FINANCIÈRE ### Section I. — Budg...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 14·fr
    ... sur la dématérialisation des titres La société s'engage à se con...
  • Journal Officiel·1957 / N°045·page 15·fr
    ...Ils désident, en conséquence, établir un autre titre. Que les oppo...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 15·fr
    ...ms environ de Tunis, objet du titre foncier « Le Manivelle II » N°...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 17·fr
    ...Avis aux créanciers d'avoir à remettre leurs titres de créances av...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 22·fr
    ...— la somme nécessaire pour payer aux actionnaires à titre de premi...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 37·fr
    ...uniquer leur créance avec les titres justificatifs au liquidateur ...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 44·fr
    ... ; 2) 6 % aux actionnaires à titre de premier dividende ; 3) Tou...
  • Journal Officiel·1992 / N°020·page 9·fr
    ...es structures, une activité à titre gratuit ou onéreux. Art. 2. —...
  • Journal Officiel·1964 / N°051·page 2·fr
    ...le Commémorative de Bizerte à titre posthume en date du 13 décembr...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 34·fr
    ...Les membres du Conseil d'administration ont droit à titre de jeton...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 27·fr
    ...timent, peinture et badigeon, vitrerie, électricité et plomberie s...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 50·fr
    ...ed Bouhlel et Ahmed Miledi, à titre de locataires, suivant un loye...