Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
112 063 résultats pour ""ECE""
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 36·fr
    ...ant acte reçu par Monsieur le receveur des actes civils et des imp...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 13·fr
    ...2°) Les logements recevant une extension portant leur surface habi...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 37·fr
    ...ateur a été exposée devant le receveur des actes civils de Sfax, l...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 43·fr
    ...al a été reçu par Monsieur le receveur des actes civils de Tunis l...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 40·fr
    ...uts modifiés enregistrés à la recette de l'enregistrement des acte...
  • Annonces Légales·2012 / N°092·page 17·fr
    ... du 28/6/2012 enregistré à la recette de l'enregistrement des acte...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 36·fr
    ...0 avril 2016, enregistré à la recette des finances de Raoued le 12...
  • Journal Officiel·2000 / N°037·page 14·fr
    ...Attendu que les prévisions des recettes et des dépenses couvertes ...
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 7·fr
    ...e 9/7/2020 et enregistré à la recette des finances de Charguia qui...
  • Annonces Légales·2023 / N°023·page 8·fr
    ...nvier 2023 et enregistré à la recette des finances à Manar le 8 Fé...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 71·fr
    ...le 7 mai 1979 enregistré à la recette des actes civils et I. D. le...
  • Journal Officiel·1998 / N°089·page 9·fr
    ...ncernant l'ordonnancement des recettes et des dépenses de la secti...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 17·fr
    ...e 7 Mai 2023, enregistré à la recette des finances El Menzah 6 le ...
  • Annonces Légales·2023 / N°152·page 10·fr
    ...ovembre 2023, enregistré à la recette de l'enregistrement des acte...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 31·fr
    ...NSOUPLES LARGEUR 220CM 1 LOT PIECES DE RECHANGES 1 AUTRES MATERIEL...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 29·fr
    ...ate, l'inventaire, procède au recensement des biens et du patrimoi...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 2·fr
    ...Le receveur des finances, rue Ghandi n° 34 - Tunis. Débiteur pour...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 46·fr
    ... n° 4796 en date du 6/1/2011, recelant que ce dernier est nommé en...
  • Annonces Légales·2016 / N°066·page 29·fr
    ...siège Social enregistrée à la recette des finances d'El Menzeh VI ...
  • Annonces Légales·2016 / N°080·page 34·fr
    ... 29 mai 2016, enregistré à la recette des finances - Rue du Paradi...