Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 9·fr
    ... compter du 1er janvier 1974 Derbal Mokhtar, à compter du 1er janv...
  • Journal Officiel·1967 / N°047·page 9·fr
    ..., avant de dresser le procès-verbal, met les chefs d'entreprises e...
  • Journal Officiel·1958 / N°045·page 18·fr
    ...MARTINI Angèle, épouse URBANI Martin et celui-ci pour la validité ...
  • Journal Officiel·1961 / N°044·page 13·fr
    ...en Mohamed ben Aissa ben Ali Garbaa a été nommé tuteur de son frèr...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 4·fr
    ...r avril 1975 Mohamed Feriani Derbali, à compter du 1er avril 1975 ...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 3·fr
    ... en dehors des agglomérations urbaines, ou lorsqu'ils sont logés à...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 4·fr
    ...r juillet 1976 Hédi Mohamed Ghurbal, à compter du 1er juillet 1976...
  • Annonces Légales·2025 / N°049·page 30·fr
    ...B BELGACEM | CIN | sssss780 GHARBAOUI JHAINE | CIN | sssss047 GHOR...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 14·fr
    ...Toutes les entrevues devront faire l'objet d'un procès-verbal sign...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 17·fr
    ...onseil et établit les procès verbaux. ## Section 3 ## Les départ...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 23·fr
    ...D'un procès-verbal, enregistré à Sfax, le 27 décembre 1958, (dén 1...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 10·fr
    ...rnières années et des procès-verbaux de ces Assemblées. **ART. 48...
  • Journal Officiel·1958 / N°007·page 22·fr
    ...CO-TUNISIENNE » D'un procès-verbal du 5 janvier 1958, enregistré ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 66·fr
    ...— Procès-verbal du conseil d'administration du 17 décembre 1960, e...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 8·fr
    ...rnières années et des procès-verbaux de ces assemblées; il peut, q...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 29·fr
    ...Deux expéditions du procès-verbal de la délibération de l'Assemblé...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 154·fr
    ... conseil, établie les procès verbaux et en transmet des copies au ...
  • Journal Officiel·1991 / N°007·page 5·fr
    ...ation» et de s'annoncer même verbalement comme auxiliaires ou insp...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 30·fr
    ...Une copie du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire ...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 11·fr
    ... compter du 1er juillet 1974 Derbal Nabil, à compter du 1er juille...