Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 23·fr
    ...--- # TITRE IV ## Dispositions diverses ART. 17. — Scrvitude et...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 10·fr
    ...5° Titres de la Compagnie des Gaz et Eaux à Tunis. 6° Vingt-cinq a...
  • Journal Officiel·1973 / N°003·page 23·fr
    ...— 10 pour cent au conseil d'administration à titre de tantième — 9...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 7·fr
    ...rectrices, des moniteurs ou monitrices, des surveillantes d'intern...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 42·fr
    ...Il ajoute qu'il a égaré le titre constatant ses droits de propriét...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 19·fr
    ...# DEUXIEME AVIS Le titre « Jeu inat Tunis » n° 52.532 a été égaré...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 16·fr
    ... près cité Albustan, objet du titre foncier N° 47.073, à verser le...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 80·fr
    ...Dhaou Lamloumi, à compter du 1er avril 1973 ## MAITRES AUXILIAIRE...
  • Journal Officiel·1990 / N°085·page 9·fr
    ...préparés à partir d'alcool de titre élevé (supérieur à 30°) ou des...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 50·fr
    ...Titre N° 9.209 Au Nord-Est : T. 9.640 Au Sud-Est : Avenue Farhat...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 29·fr
    ...ussette située à Cheikhat de Maitroul près du palais de Lamta, Dél...
  • Journal Officiel·1984 / N°018·page 15·fr
    ...tion d'une terre collective à titre privé. Nous, Habib Bourguiba,...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 20·fr
    ...Chapitre premier Du régime des études Art. 3. - Le directeur de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 11·fr
    ...ISIENNE — 26 Juin 1962 827 # TITRE III ## Epreuves du concours *...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 39·fr
    ..., au siège social, soit leurs titres, soit le récépissé en constat...
  • Journal Officiel·1974 / N°060·page 22·fr
    ...Ces autorisations ne donnent pas droit au titre d'élèves ou d'anci...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 6·fr
    ...ée, passant ainsi par tout le titre foncier N° 692, arrivée entre ...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 47·fr
    ...s en remplacement de Monsieur Sitruk Roger, démissionnaire. Les s...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 39·fr
    ...Les créanciers éventuels sont invités à déposer leurs titres de cr...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 20·fr
    ...Titre de vente : 1) Ordonnance de paiement n°2879 rendue par le tr...