Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 7·fr
    ...a) le service des prestations prévues par ledit régime, b) la part...
  • Journal Officiel·1958 / N°025·page 27·fr
    ... et à mesure de leur dépôt au Service des Finances Extérieures. #...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 6·fr
    ...a) l'organisation du service auquel appartient le candidat (durée ...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 40·fr
    ... lubrifiants et d'une station-service, sis à Amilcar. En conséque...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 26·fr
    ...té, au bon fonctionnement des services ou unités de son établissem...
  • Journal Officiel·1996 / N°059·page 12·fr
    ...availleurs, 4) Contrôler les services et les groupements de médec...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 10·fr
    ...TUNISIENNE — 5-9 Août 1960 # SERVICE DU COMMERCE # PROTECTION DE...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 21·fr
    ...ion des Travaux Publics, d'un service spécial des eaux, constituti...
  • Journal Officiel·1960 / N°033·page 8·fr
    ...Habous Kablet El Ayoune (Service des Forêts). À l'Est : Habous M'H...
  • Journal Officiel·1980 / N°070·page 14·fr
    ...tible, qui ne pourraient être servies, seront restitués aux ayants...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 6·fr
    ...Le même modèle servira pour la déclaration, dans les mêmes formes,...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 24·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 9h 00, devant le dépôt du Service des Ea...
  • Journal Officiel·1975 / N°074·page 6·fr
    ...ipal en sa qualité de Chef de Service au Ministère de l'Agricultur...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 23·fr
    ...u-dessous du montant qui aura servi de base à l'obtention de cette...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 9·fr
    ...e de maîtrise de l'énergie et servira comme base pour l'octroi des...
  • Journal Officiel·1998 / N°014·page 9·fr
    ...- La constatation, à même les pièces comptables transmises aux ser...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 31·fr
    ...# SECRETARIAT D'ETAT AU PLAN ET A L'ECONOMIE NATIONALE SERVICE DU...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 28·fr
    ...# Protection de la Propriété Industrielle Service de Commerce BREV...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 14·fr
    ...les engagements en matière de servitudes foncières contractés par ...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 31·fr
    ...Indépendamment de ces mesures, le service de l'eau sera suspendu à...