Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 11·fr
    ...ant d'apprécier ses titres et services ; 3°) La liste de ses trav...
  • Journal Officiel·1994 / N°017·page 18·fr
    ...ommuniqué par l'intéressé aux services de contrôle sur simple dema...
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 21·fr
    ...nts utile pour emmagasiner et servir des aliments. Plus spécialeme...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 26·fr
    ...amed, à l'Ouest de Nabeul, desservie en son milieu par un puits, a...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 5·fr
    ...opriété (enxels, hypothèques, servitudes, baux, etc...) doivent en...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 8·fr
    ...inistratifs présentés par les services de l'État, des collectivité...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 11·fr
    ...ue au bénéficiaire, assure le service des arrérages et lui délivre...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 36·fr
    ...ISIENNE — 10-13 Avril 1973 # SERVICE DE COMMERCE ## PROTECTION D...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 39·fr
    ...Toute activité commerciale et de service concernant l'entreprise g...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 9·fr
    ...confiées soit en régi par les services administratifs intéressés, ...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 4·fr
    ...mnités accordées à un chef de service d'administration centrale ou...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 20·fr
    ...2) 4% (quatre pour cent) à servir aux actionnaires à titre de prem...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 16·fr
    ...- Les centres d'expédition doivent s'assurer les services d'un lab...
  • Journal Officiel·1997 / N°020·page 29·fr
    ... effectuer une partie de leur service d'enseignement à l'école nor...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 17·fr
    ...AU COMMERCE ET A L'INDUSTRIE SERVICE DU COMMERCE # PROTECTION DE...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 24·fr
    ... lubrifiants et d'une station-service, sis à Kairouan. En conséqu...
  • Journal Officiel·1987 / N°057·page 17·fr
    ...ont considérés comme étant en service et payés en conséquence. Ce...
  • Journal Officiel·1958 / N°087·page 3·fr
    ...Pour le surplus, l'excédent servira à la constitution d'un fonds d...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 4·fr
    ...Les récipients ou enveloppes ayant servi à contenir ou à emballer ...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 10·fr
    ...ctionnement de l'ensemble des services administratifs et financier...