Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
264 492 résultats pour ""ART""
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 24·fr
    ...N° B-1660 # CESSION DE PARTS SOCIALES Société : M I L K A . S.A....
  • Annonces Légales·2013 / N°153·page 31·fr
    ...1386 Parts du 7623 Parts composant la totalité d'un terrain agrico...
  • Journal Officiel·1981 / N°020·page 19·fr
    ...Hédi Ben Abdelkader et Hassen Ben Abdelkader chacun dans une parti...
  • Journal Officiel·2020 / N°044·page 6·fr
    ...17 - La rémunération des membres de la commission créée par l'arti...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 29·fr
    ...oopération technique, et ce à partir du 12 septembre 1996. Par ar...
  • Journal Officiel·2025 / N°139·page 22·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère de l'économie et de la p...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 3·fr
    ...## TITRE IV ## DISPOSITIONS TRANSITOIRES ART. 7. — En vue de la ...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 8·fr
    ...## Décretions Article Premier. — Conformément aux articles 16 et ...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 22·fr
    ...une partie fixe et une partie variable suivant une note profession...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 22·fr
    ...Ce relevé doit être certifié par le chef du département; 2) Une am...
  • Journal Officiel·1963 / N°038·page 13·fr
    ...un jardin appartenant aux dites parties saisies; À l'Est : la mai...
  • Annonces Légales·2006 / N°051·page 22·fr
    ...KG (3520 parts), - Mr Norbert Becker à la société AD-PART Beteilig...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 32·fr
    ...- PARTS CEDEES : 153 parts sur 180 parts. - CAPITAL : Société PLAS...
  • Journal Officiel·2000 / N°004·page 4·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 22·fr
    ...Le non-respect des dispositions de l'article 160 et des articles 1...
  • Journal Officiel·2017 / N°099·page 16·fr
    ...Chapitre III L'appel public à l'épargne Art. 22 - L'appel public...
  • Journal Officiel·1983 / N°023·page 8·fr
    ...— de la Situation des Etudiants Art. 16. — Dès leur admission à l...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 24·fr
    ...L'Union Tunisienne de l'Industrie, de Commerce et de l'Artisanat. ...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 4·fr
    ...— Les rôles prévus à l'article premier ci-dessus sont établis par ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 7·fr
    ...Les dispositions de l'article 3 du décret du 14 septembre 1903 son...