... gouvernorat de Bizerte, il s'agit d'une parcelle à la ZI d'Utique...

...40 G 43° 26' ; longitude : 8 G 97° 27' ; côte 298 m carte de Bou-F...

...Il s'agit d'une parcelle de terrain de forme oblique sise à une fo...

...Il s'agit des 123504,5 parts indivises de la totalité de 498080 pa...

...érant de la Société dont il s'agit, laquelle reste désormais gérée...

...9) Il agit au lieu et à la place du promoteur et peut décider en s...

...1°) S'il justifie d'un motif grave et légitime à l'encontre du loc...

...irement recueilli lorsqu'il s'agit de projet de morcellement ou de...

...Légitimité de l'action de l'éducation. Son efficacité. Limites de ...

...Il s'agit d'une vente de 1300 parts sur 2018 parts d'un immeuble e...

...Il s'agit d'un fonds de commerce appartenant à Madame Hekmette El ...

...Il s'agit de deux boutiques et d'une maison traditionnelle « arbi ...

... a été au paravant n°21, il s'agit d'une parfumerie et coiffure pr...

...onformité du centre dont il s'agit aux conditions prévues à l'arti...

... Ben Mahmoud Ben Hassen, il s'agit du commandement objet de la pré...

...fax, rue du Lion n° 513, il s'agit d'un lot de terrain d'une super...

...Il s'agit d'une villa de style individuel située au bord d'une rou...

...**Poursuivant :** Ali Ben Abdeljaouad Mgith, commerçant propriétai...

...petite cave l'immeuble dont s'agit est doté d'un chauffage central...

...1000 à 5000 dinars, quiconque agit par tout acte modifiant le patr...