Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2014 / N°155·page 31·fr
    ...2014P01522FCCC2 # Location gérance libre ## Location d'un fonds ...
  • Annonces Légales·2017 / N°053·page 49·fr
    ...Local objet de la vente aux enchères publiques : Local à usage d'...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 51·fr
    ...2017X01260FCCC3 ## Location d'un fonds de commerce En vertu d'un...
  • Annonces Légales·2018 / N°034·page 37·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Olfa Chtioui Avocate prés la cour de c...
  • Journal Officiel·2020 / N°040·page 10·fr
    ...# MINISTERE DES AFFAIRES LOCALES ## Par arrêté du ministre des af...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 60·fr
    ...Nul ne peut participer à l'adjudication qu'avec un avocat à la cou...
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 40·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Masmoudi Rebai Salma avocate à la co...
  • Annonces Légales·2008 / N°099·page 30·fr
    ...2008M00466FCCC2 ## Location gérance libre ## Location gérance li...
  • Annonces Légales·2021 / N°019·page 16·fr
    ...Attendu que cette location est déjà déposée au local du fonds de c...
  • Annonces Légales·2022 / N°130·page 8·fr
    ...3- L'avocat poursuivant : Maître Hichem Hajri avocat près la cour ...
  • Annonces Légales·2010 / N°128·page 33·fr
    ...Avocat poursuivant : - Maître Amous Abdelhamid avocat à la cour d...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 50·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Hamouda Mezghani 20 Av Hadi Cheker Sfa...
  • Annonces Légales·2014 / N°078·page 52·fr
    Location d'un fonds de commerce En vertu d'un acte sous seing pri...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 17·fr
    ...— Finances locales — Budget des collectivités locales — Etude et...
  • Journal Officiel·1983 / N°036·page 30·fr
    de vente et honoraires d'avocat en sus. La parcelle de terre à ve...
  • Annonces Légales·2019 / N°093·page 19·fr
    Avocat de poursuivant : Maître Mohamed Ayed, avocat à la cour de c...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 4·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Bouraoui Boutheina, avocat à la cour...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 36·fr
    ...Avocat rédacteur : Maître Kahloul Abdelkerim avocat à la cour de c...
  • Annonces Légales·2017 / N°090·page 25·fr
    ...Les enchères sont portées par l'intermédiaire d'un avocat et ne pe...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 82·fr
    ...Arrêté du ministre de l'intérieur et du développement local du ......