Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 3·fr
    ...Pour le surplus, l'excédent servira à la constitution d'un fonds d...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 4·fr
    ...Les coopératives ne peuvent servir à leur capital libéré qu'un int...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 41·fr
    ...eprésentation, prestations de services, édition, importation et co...
  • Journal Officiel·1968 / N°027·page 4·fr
    ...édures d'acquisition de biens services. #### Section II. — du Dir...
  • Journal Officiel·1989 / N°024·page 7·fr
    ...tiques; - un représentant des services administratifs intéressés p...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 5·fr
    ...e cas où, par son fait, il ne servirait pas dix ans dans l'enseign...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 19·fr
    ...achlath Abdol-fattah, chef du service commun à la Pharmacie Centra...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 25·fr
    ...## MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE NATIONALE ## SERVICE DE COMMERCE ## P...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 16·fr
    ...un établissement public, d'un service concédé, d'une société d'éco...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 8·fr
    ...ants, les importateurs et les services publics. Sous réserve des ...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 10·fr
    ...es fonctions de directeur des services administratifs et financier...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 29·fr
    ...La création et la gestion d'une agence de voyage destinée à desser...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 26·fr
    ...t compte tenu des besoins des services de l'entreprise. Le syndic...
  • Journal Officiel·1958 / N°072·page 8·fr
    ...Mokadem Négib, géomètre assermenté du Service Topographique. Tout...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 6·fr
    ...ant pour objet d'accomplir un service à bord, en vue d'une ou plus...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 35·fr
    ...3°) la Société s'engage à ne pas mettre en service des avions de p...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 18·fr
    ...ses pour l'accomplissement du service dont il est chargé. Il doit ...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 10·fr
    ...vée en sacs plombés, le reste servira aux essais et épreuves prévu...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 17·fr
    ...ec pièces justificatives, des services civils ou militaires accomp...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 12·fr
    ...amouda, se disant gardien, au service de la partie saisie. 3° Une...