Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
106 827 résultats pour ""ITR""
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 42·fr
    ...res carrés (1186 m²) objet de titre foncier n° 5126 Kef et un gara...
  • Journal Officiel·1967 / N°010·page 27·fr
    ...Le titre du propriété afférents à cela s'étant égaré, il désire fa...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 10·fr
    ...3- les sommes payées au titre du remboursement des prêts universit...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 31·fr
    ... avant la réunion, soit leurs titres, soit les récépissés en const...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 3·fr
    ...# TITRE I Organisation, fonctionnement et délimitation de la circ...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 22·fr
    ...oulevard de Flandre, objet du titre foncier « Charles Nicole » N° ...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 33·fr
    ...## LA DITRIBUTION TEXTILE en abrégé — DISTEX La dénomination « L...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 29·fr
    ...té a approuvé l'apport fait à titre de fusion de tout son actif à ...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 14·fr
    ...t des échanges commerciaux au titre du dit accord sont révisées pa...
  • Annonces Légales·2010 / N°020·page 33·fr
    ...# 2010 Nul ne peut porter le titre ni exercer la profession d'arc...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 29·fr
    ...D'après le titre : Au Sud : une Tabia et au-delà un chemin. A l'E...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 17·fr
    ...llocation accompagnée de tout titre justificatif. Passé ce délai, ...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 37·fr
    ...parcelle de terre contiguë au titre N° 204500 renfermant quelques ...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 21·fr
    ...Chapitre Premier # Organisation administrative Section Première ...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 29·fr
    ...ptes, doit figurer dans le chapitre des dépenses générales. #####...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 28·fr
    ...Titre foncier N° 200.987; - A l'Ouest : Rachid En Nabli. Le prése...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 21·fr
    ... été égaré la copie bleue des titres fonciers n° : « Rosalie Hélèn...
  • Journal Officiel·1966 / N°043·page 22·fr
    ...Maitre Béchieur. N° 1556 S O G E M O SOCIETE ANONYME AU CAPITAL ...
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 29·fr
    ...entaires et circulaires (Les titres précédés d'une étoile « * » s...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 23·fr
    ...nscription de cet acte sur le Titre Foncier, dans les mêmes condit...