Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
108 831 résultats pour ""SIS""
  • Journal Officiel·1979 / N°049·page 31·fr
    ...perficie de 215 ha 52 a 50 ca, sis dans la forêt de Sfax à 35 Kms ...
  • Journal Officiel·1980 / N°020·page 19·fr
    ...de la SNIT Sud sont priées d'assister à l'assemblée générale ordin...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 9·fr
    ...s La récidive ou répétition Sursis à l'exécution de la peine La mi...
  • Journal Officiel·1989 / N°073·page 13·fr
    ...a) le transport par des véhicules de moins de neuf places assises ...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 13·fr
    ...tagiaires, - d'encadrer et d'assister les formateurs exerçant dans...
  • Annonces Légales·2016 / N°132·page 43·fr
    ...La Totalité de l'immeuble sise à Bouficha à proximité de la borne ...
  • Journal Officiel·1995 / N°045·page 8·fr
    ...résentant l'administration choisis parmi les fonctionnaires titula...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 5·fr
    ...s personnes handicapées, t) Insistant sur le fait que la majorité...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 33·fr
    ... le nom de « LA LIEGEOSSE » et sis en son immeuble Rue Ibn Khaldou...
  • Journal Officiel·1969 / N°046·page 4·fr
    ...oissons de deuxième catégorie, sis angle des rues de Belgique et d...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 10·fr
    ... jugements des juridictions, assistance judiciaire. 4°) Code de p...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 10·fr
    ...ement thermique, ce procédé consistant à chauffer les fines à une ...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 14·fr
    ...onne réputée compétente pour insister, avec voix consultative, à s...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 18·fr
    ...ents exigibles peuvent seuls assister à l'Assemblée Générale sur j...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 20·fr
    ...entrepôt sis au Port de Tunis — 5.000.000 en p. p. — entièrement v...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 5·fr
    ...d'utilité publique d'immeubles sis à Khexema nécessaires à l'aména...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 49·fr
    ...Le créancier saisisant : Fatma Bint Mohamed Ben Elkamel Elmoualehi...
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 43·fr
    ... de l'hôpital Aziza Othmana consistent en ce qui suit : - la pris...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 54·fr
    ...iescer à un jugement ou s'en désister, compromettre ou transiger, ...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 52·fr
    ...2 Tunis sis à Tunis Avenue Khereddine Pacha. Superficie : Un hect...