Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 574 résultats pour ""SERVI""
  • Journal Officiel·1966 / N°019·page 14·fr
    ...ion des Travaux Publics, d'un service spécial des eaux, constituti...
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 9·fr
    ...ration centrale et de chef de service d'administration centrale, ...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 25·fr
    ...Le public est informé que par une pétition enregistrée au Service ...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 27·fr
    ...IENNE — 15-19-22 Mars 1968 # SERVICE DU COMMERCE # PROTECTION DE...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 26·fr
    ...munération correspondante aux services rendus. # Chapitre II. — O...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 25·fr
    ...Indépendamment de ces mesures, le service de l'eau sera suspendu à...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 48·fr
    ...Construction de logement pour ses coopérants (Agents des services ...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 18·fr
    ...2° La somme nécessaire pour servir aux actions à titre de premier ...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 16·fr
    ...ale de la comptabilité et des services communs (direction des affa...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 6·fr
    ...er, les réseaux divers et les servitudes devant être observées. L...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 12·fr
    ... sur rapport écrit du chef de service de l'agent incriminé, après ...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 21·fr
    ...amed, à l'Ouest de Nabeul, desservie par un puits en dépendant se ...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 24·fr
    ... carburants et lubrifiants et service-station, sis à Tunis, route ...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 6·fr
    ... périodiques établies par les services qui est adressé. Il donne s...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 22·fr
    ...e expédition du dit acte pour servir de pièce probante justifiant ...
  • Annonces Légales·2026 / N°078·page 2·fr
    ...evra(ont) prendre attache des services de la Société Tunisienne de...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 27·fr
    ...Amor Ben Ali Ben Saâd La deuxième parcelle est nue et peut servir...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 27·fr
    ...— La somme nécessaire pour servir aux actionnaires, un intérêt de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 20·fr
    ...fiant de deux ans au moins de services publics et/ou effectifs et ...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 18·fr
    ...à la présentation aux services des douanes d'une demande de privil...