Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
105 637 résultats pour ""ULA""
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 3·fr
    ...ojet suivant la nature des spéculations adoptées. Les petits et l...
  • Journal Officiel·1960 / N°034·page 25·fr
    ...de BERTHIER, tous pouvoirs à l'effet de régulariser toutes cession...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 40·fr
    ...meure au N° 2, Impasse de la Boulangerie (rue El Hafir) à Tunis, l...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 21·fr
    ...eurant à Tunis 16 rue Sidi Maaoula. La vente aura lieu le mercred...
  • Journal Officiel·1991 / N°044·page 4·fr
    ...orisation de mutation en co-titularité du permis sus-visé au profi...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 3·fr
    ...Les dirigeants étrangers de l'association doivent être titulaires ...
  • Journal Officiel·1987 / N°069·page 11·fr
    ...## Article 29 Les autorités consulaires de carrière de l'un des É...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 5·fr
    ...# ARTICLE VI Si l'annulation ou la suspension de la sentence est ...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 21·fr
    ...r du 7 mars 1975 Tahar Sadoh Boulatili, à compter du 7 mars 1975 T...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 9·fr
    ...ur au titre de frais d'immatriculation prévus à l'article 24 du pr...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 76·fr
    ...de l'ensemble d'un magasin, sis à Kalâa Kebira, quartier des Oulad...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 38·fr
    ... des manœuvres dilatoires à régulariser un acte de vente, le dit j...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 5·fr
    ...Hédi Gurula, délégué de Sakiet Sidi Youssef. Mohamed Ali Rhouma El...
  • Journal Officiel·1985 / N°051·page 6·fr
    ...sées par eux en matière de circulation terrestre et qui aurait dû ...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 3·fr
    ... 3) Le tracé des voies de circulation à maintenir, à modifier ou ...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 14·fr
    ...12°) Entrave à la circulation ou à l'écoulement des eaux causées p...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 16·fr
    ...- être titulaire du diplôme d'études approfondies en sciences agro...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 9·fr
    ...de 3 ans, parmi les membres titulaires du diplôme d'expertise comp...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 8·fr
    ...— Relations financières #### avec la République Populaire de Hong...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 43·fr
    ...ie, sorbetterie, confiserie, boulangerie, chocolaterie et tous dér...